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18 - 2012, DAC 61 - Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

131 - 2012, Liste des membres présents en Commission.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

124 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

118 - 2012, DLH 67 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l’immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

65 - 2012, DVD 20 - Signature avec la Société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des Capucins d’une convention d’occupation du domaine public (5e, 13e et 14e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

14 - 2012, IV - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants concernant l’offre de parkings souterrains.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

97 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’inscription de la devise républicaine sur le fronton des écoles. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

58 - 2012, DRH 53 - Modification de la délibération portant organisation des carrières et de la délibération fixant les échelles de rémunération des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’égalité salariale femmes/hommes dans la catégorie C.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

86 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la politique gouvernementale à l’égard des associations de quartiers.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

20 - 2012, DICOM 7 - Exposition Doisneau-Paris les Halles : convention partenariat de Vinci.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

110 - 2012, SG 99 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Elargissement de la commission de règlement amiable aux représentants des bailleurs sociaux.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

16 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

1 - Introduction.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

81 - 2012, PP 15 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif aux opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’enlèvement des véhicules.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

51 - 2012, DDEEES 61 - Signature d’un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d’un arrêté portant règlement de l’épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

87 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au fonctionnement de l’espace public numérique du centre social CEFIA.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

45 - 2012, DA 17 - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur le terrain, 71 rue Philippe de Girard (18e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 40-2
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature d'un marché de mise en oeuvre de diverses actions s'inscrivant dans le programme local de prévention des déchets de la Ville de Paris

MARS 2012
Déliberation
2012 DPE 31-1
Conseil municipal

Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intérieurs

MARS 2012
Déliberation
2012 DA 2-1
Conseil municipal