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Signature d'un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d'un arrêté portant règlement de l'épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 61-1
Conseil municipal
Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d'une transaction relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la Canopée.
Déliberation
2012 SG 145-1
Conseil municipal
Subventions (14.150 euros) à huit associations du 14e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 60-1
Conseil municipal
Subvention et convention (15.000 euros) avec la Fédération Française de Handball à l'occasion de l'organisation de la 25e édition du Trophée FDJ de Paris le 12 janvier 2012 au P.O.P.B.
Déliberation
2012 DJS 182-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de mise à disposition d'un local avec l'association Môm'artre'14 (18e), destinée à ouvrir une nouvelle antenne Môm'artre dans le 14ème arrondissement.
Déliberation
2012 DFPE 327-1
Conseil municipal
Subvention (1.100 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie comité du 13e arrondissement de Paris.
Déliberation
2012 DAC 184-1
Conseil municipal
Subvention (850 euros) au Service juridique et social de l'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e).
Déliberation
2012 DAC 193-1
Conseil municipal
Subvention et convention (10 000 euros) avec le Comité Départemental de Golf (16e).
Déliberation
2012 DJS 82-1
Conseil municipal
Signature avec le Département de Paris d'une convention de transfert de gestion des locaux situés au 106-108, rue Curial (19e).
Déliberation
2012 DASES 7-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Vaclav Havel à la bibliothèque Pajol (18e)
Déliberation
2012 DAC 250-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison d'Europe et d'Orient (12e)
Déliberation
2012 DAC 179-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant n°2 avec l'association Ayyem Zamen (20e) au titre du fonctionnement des cafés sociaux Belleville et Dejean.
Déliberation
2012 DPVI 27-1
Conseil municipal
Subvention et convention (150.000 euros) avec l'Institut Français (15e).
Déliberation
2012 DGRI 12-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association ProChoix (11e).
Déliberation
2012 SG 74-1
Conseil municipal
Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie.
Déliberation
2012 DUCT 86-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R.10
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie Curie ».
Déliberation
R.9
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).
Déliberation
2012 DLH 16-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 47, rue Hermel (18e).
Déliberation
2012 DLH 57-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 52 rue Curial / 13 passage de Crimée (19e).
Déliberation
2012 DLH 13-1
Conseil municipal