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115 - 2012, DLH 13 - Location par bail emphytéotique, au profit de la S.I.E.M.P., de l’immeuble communal 52, rue Curial/13, passage de Crimée (19e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par M. DUBUS relatif à l’organisation d’une exposition universelle en France en 2025.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

4 - 2012, Adoption de comptes rendus.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

84 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’extension du périmètre de l’arrêté préfectoral de lutte contre la mendicité agressive sur les Champs-Elysées.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

114 - 2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l’immeuble communal 104 rue Balard (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

43 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

47 - 2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance et à la dénonciation des “zoos humains” qui se sont tenus à l’époque coloniale.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la coupe du monde de poésie, le grand slam national et le grand slam interscolaire.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'étude de la requalification de la place Maurice Fontenay.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

120 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’inquiétude des locataires d’un immeuble, rue des Pyrénées (20e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

126 - 2012, Clôture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

Signature d'une convention tripartite avec l'Université Paris 6 - Pierre et Marie Curie et Eau de Paris pour le projet d'aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine.

MARS 2012
Déliberation
2012 DPE 27-1
Conseil municipal

Maintien du réseau d'eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique.

MARS 2012
Déliberation
2012 DPE 2-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DUCT 37-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l'association La Métisse (19e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 306-1
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012

MARS 2012
Déliberation
2012 DF 2-1
Conseil municipal

Communication sur le plan de modernisation de l'assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030.

MARS 2012
Déliberation
2012 DPE 4-1
Conseil municipal

Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) - Approbation des conditions de clôture de la liquidation

MARS 2012
Déliberation
2012 DF 8-1
Conseil municipal