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Conseil municipal (618)
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Déliberation (618)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) et la Région Ile de France, une convention relative aux études et expertises nécessaires en vue de l’établissement par le STIF du schéma de principe et du dossier d’enquête publique de l’opération d’extension à l’Est de la ligne de tramway T3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2006 DVD 275
Conseil municipal
Vœu relatif à l’ouverture d’une classe supplémentaire à l’école Saint-Maur (11e).
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 156
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 06 61 072 conclu avec la société SEMERU pour la maintenance sur site et la collecte des données monétiques des horodateurs sur la voie publique (lot 4). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Etoile du Nord 16, rue Georgette Agutte (18e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 350.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 13
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération Française de RollerFootball”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention avec le Ministère de la culture et de la communication attribuant une subvention à la Ville pour permettre au Conservatoire municipal du 12e arrondissement d’organiser la préparation au Certificat d’aptitude aux fonctions de directeur de conservatoire et de percevoir les droits d’inscription versés par les étudiants admis à suivre cette formation professionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord intervenu entre le groupement AREP / LATITUDE NORD et la ville de Paris au sujet du marché relatif à l’aménagement de l’avenue Jean Jaurès (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 40
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 24.000 euros à la SARL W.B. (Cirque du Grand Céleste), située 21, rue de Fécamp 75012 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 80
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinépoque située 67 rue Monsieur le Prince - 75006 Paris, afin de soutenir le développement de la programmation des salles du cinéma “Les 3 Luxembourg”, Paris 6ème. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 SG 13
Conseil municipal
Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Maison de Victor Hugo - par M. Walter BEARDMORE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 75
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au solde de l’indemnisation de XXXX, victime de la chute d’une palissade dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire du terrain communal sis 13/15, rue de Plaisance (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention pluriannuelle pour la période 2007-2009 avec l’association “Le PACTE de Paris” relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 28
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Comité d’Action Sociale, Culturelle et Sportive du 3e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 6
Conseil municipal
Acquisition d’une sculpture d’Antoine Bourdelle pour le Musée Bourdelle. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 187
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 15
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 8 logements PLA-I situé 18, rue Caillié (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 32-2°
Conseil municipal
Approbation du principe, des modalités de passation de marchés sur appel d’offres ouvert européen décomposé en 3 lots ayant pour objet la fourniture et livraison de produits parapharmaceutiques et petits matériels médicaux pour les structures d’accueil de la petite enfance, les établissements scolaires et les activités périscolaires de la Ville de Paris, et autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 4
Conseil municipal
Vente à la SEMAEST des parcelles municipales dans la ZAC “Pajol” (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DU 21
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des agents des services techniques de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-4°
Conseil municipal
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