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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 1
Conseil municipal

Subvention à l’association “Bibliothèque Braille Enfantine” (11e). M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 26
Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 14, rue Marie et Louise (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 16
Conseil municipal

des membres présents

MARS 2007
Déliberation
2007 SGRI 3
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des agents administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris - EAU DE PARIS, d’un dossier de déclaration de travaux pour la rénovation du bâtiment d’Auteuil abritant des installations d’alimentation en eau non potable et du bâtiment Copernic d’embonbon-nage d’eau de secours, situés 77 avenue de Versailles (16e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 51
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.500 euros à l’Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) - Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick-Lemaître (20e), au titre de ses activités. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 46
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Bruno PEPIN pour l’exploitation d’un magasin d’antiquités situé au Louvre des Antiquaires 2, place du Palais Royal (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 114
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 11.000 euros à l’association “Compagnie 9 et demi”, sise c/o “Lilas en scène”, 23 bis, rue Chassagnolle 93260 Les Lilas. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 117
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 7.000 euros à l’association “De Commerce et d’Industrie” Compagnie théâtrale sise 5/4 square des Madelonnettes 59800 Lille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 125
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “La Maizon”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 18
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 8 juin 2004 par la Ville de Paris à l’Office Public d’Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé par ledit l’Office Public d’Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris, dans le cadre de l’opération précitée et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 22
Conseil municipal

Création d’une régie à caractère industriel et commercial dotée de l’autonomie financière et de la personnalité morale pour la gestion du 104 Cent Quatre au 104, rue d’Aubervilliers et 5, rue Curial (19e). -Approbation des statuts de la régie. - Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 185
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 109
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société SAS Europalaces Champs-Elysées relatif au règlement de la prestation effectuée lors de l’opération “3 jours 3 euros” les 21,22 et 23 août 2005. Autorisation à M. le Maire de signer le contrat. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 24
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Textes et Voix”, 82, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 147
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “impasse Léa Blain” à une voie située dans le 16ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 12
Conseil municipal

Subvention à l’association “Club du Soleil France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 154
Conseil municipal

Indemnisation liée aux opérations de prévention menées dans le cadre du plan canicule. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DGIC 5
Conseil municipal