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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de 105.000 euros à l’association “Cité européenne des Récollets”, 1, rue d’Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 166
Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 115
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives localisées dans le 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 21
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l’Association Sportive Laumière (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 61
Conseil municipal

DF 67 - Cession amiable des parcelles communales situées à Fontaine-sous-Jouy (Eure 27120). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

CAS 19 - Attribution d’une subvention d’investissement complémentaire de 1.840.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour la construction d’une nouvelle résidence-santé sur le terrain de l’ancien hôpital Hérold (19e) (avenant n° 1 à la convention du 29 juillet 2004), dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DF -
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville au projet BABEL CAUCASE.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 130
Conseil municipal

Constitution d’une servitude de passage pour piétons et issue de secours grevant la parcelle située 187 à 191, rue Saint Charles / 13 à 19 rue Varet (15e) au profit du lot de volume n°1 à usage de crèche dépendant de l’immeuble municipal situé sur la parcelle 193 rue Saint Charles (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2007.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 97
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique” dont le siège social est situé à la Maison des Associations, 5, rue Perrée (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants n° 1 aux marchés signés avec la société DISTRISID visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant des marchés à la société PUM PARIS-NORMANDIE. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 16
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 280
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société “Mon Jardin et Ma Maison” dans le cadre du “Concours Main Verte” édition 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 65
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 15
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison en 6 lots de supports pédagogiques d’initiation à la musique (instrumentarium, édition musicale, matériels et accessoires), destinés aux établissements scolaires municipaux ainsi qu’aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour une durée de 24 mois fermes renouvelable une fois pour la même période à compter de la date de notification. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 12
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements PLUS située 22 rue de Lappe (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 49-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la conception, l’intégration et la mise en oeuvre de systèmes Multimédias dans les bibliothèques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 18
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché négocié pour le lot n° 1 de la restructuration complète du lieu d’appel sis 52, rue Léon (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 3
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque, 1, rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 158
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Les ateliers de danse 12-14, rue Lechevin (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 150.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 76
Conseil municipal