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2007 (618)
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Conseil municipal (618)
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Déliberation (618)
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Vœu relatif à l’acquisition d’un hôtel dans le 10e arrondissement pour le transformer en logements sociaux en faveur des plus démunis.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 106
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 18e arrondissement pour l’édition 2007 d’une animation commerciale dénommée l’Ecosse à Montmartre. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 87
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 40.000 euros à la S.A. Cinedevil, situé 6, rue de l’Ecole de Médecine (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 SG 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures pour la mise à disposition d’appareils sanitaires sur des sites relevant de la Ville de Paris, des mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DALIAT 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 206
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à la Société d’Histoire et d’Archéologie du VIIe arrondissement de Paris, Mairie du 7e, 116, rue de Grenelle (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 61
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux de protection contre les crues exceptionnelles de la Seine sur dix-huit locaux techniques des vannes de déversoirs d’orage et de maillage à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement de ces travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 20
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des conducteurs d’automobile de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-6°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’implantation des stations du tramway T3.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 80
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’école maternelle Emile Lepeu 44, rue Emile Lepeu (11e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux relatif à l’amélioration de la sécurité incendie de l’hôtel préfectoral sis 7, 9 et 11, boulevard du Palais (4e). - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 147.000 euros TTC à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2007, chapitre 900, article 900-2031, compte nature 2313, opération 04-2005 pour financer lesdits travaux. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.695.490 euros et une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 70.000 euros avec l’association “Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie” dont le siège social est situé 82 rue François Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 40
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris (ADAC - Paris Ateliers), située 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement de 4.410.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 73
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 19
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 12.000 euros à l’association “C(h)aractèr(e)s” sise 5, rue du Pont aux Choux (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 119
Conseil municipal
DF 5 - Cession par voie d’adjudication publique d’un local vacant (lot n° 2) dépendant de l’immeuble situé 86 rue des Rigoles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du code des marchés publics avec l’association de préfiguration de la régie de quartier “19e nord” pour l’insertion professionnelle d’habitants du nord du 19e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 49
Conseil municipal
Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris aux femmes d’Iran militant pour leurs droits.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires pour le renouvellement de la convention de délégation de service public relative à la gestion des marchés aux puces de la Porte de Clignancourt et de la rue Jean Henri Fabre (18ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 63
Conseil municipal
DPA 115-2° - Zone d’aménagement concerté “Pajol” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAEST et la FUAJ une convention de groupement de commande en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation de la grande halle et d’aménagement du jardin extérieur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DU 76
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