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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 12
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres-ouvriers de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-5°
Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants dont 2 au marché de travaux (lots n° 9 et 12), un au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé et un au marché d’assistance à la maîtrise d’ou-vrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 112
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des interprètes de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 13-2°
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 46
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’électricité à l’école élémentaire 2, rue de la Guadeloupe (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 64
Conseil municipal

Autorisation des administrateurs représentant la Ville de Paris au Conseil d’administration de la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) - EAU DE PARIS, à voter un projet de résolution prévoyant la cession intégrale des parts de Veolia Eau et de Lyonnaise des Eaux au profit de la Caisse des dépôts et consignations. - Autorisation du représentant de la Ville de Paris, porteur de parts, aux Assemblées Générales de la SAGEP EAU DE PARIS à approuver ladite cession. Mme Mireille FLAM et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteures.

MARS 2007
Déliberation
2007 DF 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° et de déposer une demande de permis de construire pour la création de la couverture du roller park du Parc de Bercy (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 231
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.756 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 43
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, pour la restructuration complète du lieu d’appel Ile-de-Sein sis place de l’Ile-de-Sein à Paris (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements PLUS située 22 rue de Lappe (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 49-1°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 8ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 66
Conseil municipal

Vœu relatif au devoir de mémoire des enfants juifs non scolarisés et déportés.

MARS 2007
Déliberation
2006 V. 110
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Espace Bénévolat, 130, rue des Poissonniers (18e), menant des actions spécifiques afin de favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Espace Bénévolat une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé pour l’aménagement en espace civilisé du boulevard Barbés (18e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 32
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS PSG Merchandising pour l’exploitation d’une boutique d’articles de sport à l’enseigne PSG située 27, avenue des Champs-Ély-sées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 79
Conseil municipal

Désignation de représentants au sein de l’Etablissement public local “104 Cent Quatre”.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 14
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à la Fondation Art Dialogue-/Institut de France 23, quai de Conti (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 197
Conseil municipal

Vœu relatif au sauvetage du Théâtre du Nord-Ouest.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 112
Conseil municipal