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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 561.000 euros à l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13, 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 30
Conseil municipal

Vœu relatif aux contrôles de police à Paris.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 86
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Clairière” (2e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 258
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 100
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension du service de restauration au groupe scolaire 16, rue Würtz (13ème) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 114
Conseil municipal

DVD 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de cofinancement de l’étude des conditions de mise en œuvre de la future ligne de transport collectif “vallée de la Seine”. MM. Pierre MANSAT et Denis BAUPIN, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 105
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’association “Cercle d’Etude de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz”, 73 avenue Parmentier (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’actualiser et fixer les tarifs et redevances de tournage dans la capitale pour les exercices 2007 et 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 20
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association d’animation culturelle du Lycée René Cassin, 185, avenue de Versailles (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 107
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité du XIIe arrondissement des Anciens Combattants de la Résistance A.N.A.C.R. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 16
Conseil municipal

Attribution de la dénomination définitive “rue Émilie du Châtelet” à une voie située dans le 13ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 1
Conseil municipal

Fixation pour 2007 des prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d’été. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 11
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 16
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour à l’école polyvalente 5, rue Beauregard (2ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 109
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières”, 57 rue du Faubourg Poissonnière (9e), une convention triennale d’objectifs 2007-2009 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 110.000 euros au Grand Parquet, 20 rue du Département 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant pour le transfert de l’exécution du marché relatif à des prestations d’entretien d’automates de gestion de cartouches magnétiques de marque “Storagetek” de la société Storage Technology France S.A.S. à la société Sun Microsystems France S.A.S. M.François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2006 DSTI 67
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.000 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 19
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure” (A.E.R.I.), 16-18 place Dupleix, (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 167
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Mouvement ATD Quart Monde” (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 232
Conseil municipal