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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le collège André CITROEN pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e), destinés à accueillir l’Atelier Relais du 15ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 64
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Urbanisme et Démocratie”, 28, rue des Thermopyles (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la société AUX BATIMENTS PARISIENS afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’exploitation illicite de l’image de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAJ 8
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Paris pour la Promotion du Concours “Un des Meilleurs Ouvriers de France”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 81
Conseil municipal

Vœu relatif aux rapports de la collectivité parisienne avec les opérateurs de télécommunications dans le cadre de la mise en œuvre du plan numérique parisien : le cas d’Alcatel-Lucent.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25-409 relatif à la restructuration de la crèche collective sise 79, rue de la Réunion (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30 du Code des marchés publics pour l’exploitation complète du service d’accueil de jeunes enfants parisiens situé 28-30, rue Baron Le Roy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l’exploitation de la piscine Joséphine-Baker (13e) relatif à la résiliation amiable dudit marché d’ex-ploitation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 295
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite “Union R.E.M.P.ART”, 1, rue des Guillemites (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 37
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 32
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Prototypes Associés” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 92
Conseil municipal

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 85
Conseil municipal

Subvention à l’association “VivAgora”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 67
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux pour la construction de deux crèches collectives, l’une de 66 places, la seconde de 33 places, 29-31, rue du Javelot, sur la dalle des Olympiades (13e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 6
Conseil municipal

Approbation de la passation par la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, 2-4, impasse Robert - 3, impasse Calmels (18e), d’un avenant n° 2 au marché de travaux conclu pour la réalisation de cet équipement et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 8
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires médicaux de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 13-3°
Conseil municipal

Protocole entre la Ville de Paris et la SNCF en vue de la réalisation d’une école maternelle provisoire de 6 classes 120-124, rue de Saussure (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 61
Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble 4 rue de Chaumont (19è). - Avis favorable au projet d’aménagement de cet immeuble. - Avis favorable au lancement de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique. - Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 46-1°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations sportives parisiennes des grandes écoles. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 57
Conseil municipal