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Conseil municipal (618)
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Déliberation (618)
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Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation d’installations de type mécanique dans des équipements relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 100
Conseil municipal
Vœu relatif au devenir du terrain municipal situé à l’angle du boulevard Brune et de la rue Julia Bartet (14e).
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement avec les sociétés de production ayant reçu le soutien de la ville de Paris pour la réalisation de leurs premiers films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 SG 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 36
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Blomet Paradiso”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 17
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2007
Déliberation
2007 R. 13
Conseil municipal
Cession à Lyonnaise des Eaux France d’une part indivise de l’usine des eaux d’Aubergenville (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DU 80
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de travaux n°05/25-137 signé avec la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION (SNC) dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l’annexe de l’ensemble immobilier Georges Brassens 40, rue Manin (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 80
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 2
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux concernant la modernisation de l’aire de jeux de la terrasse à la crèche collective sise 16, square Dunois (13e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 94-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la création d’un bâtiment vestiaires entre les tennis du Centre sportif Georges Carpentier 81, boulevard Masséna (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 239
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 7
Conseil municipal
Approbation d’une convention d’occupation du domaine public autorisant M. ZWOLAK Boleslas à exploiter sur la voie publique un mini-kiosque, propriété de la Ville de Paris, pour y exercer la vente de livres. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DF 17
Conseil municipal
Vœu pour encourager les associations de commerçants à réaliser des économies d’énergie pour les illuminations qu’elles mettent en œuvre.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 118
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard Naudin, 13 bis rue Campagne Première (14e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 160
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à treize associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 33
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 12ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 13
Conseil municipal
DPA 115-1° - Zone d’aménagement concerté “Pajol” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°3 à la concession d’aménagement Ville / SEMAEST du 26 août 2004 aux fins de proroger la concession initiale et d’approuver le montant de la rémunération de l’aménageur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DU 76
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.300 euros à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 31, rue Péclet (15e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 38
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.000 euros à l’association “La Compagnie de la Comédie Noire” sise 60, boulevard de Rochechouart (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 120
Conseil municipal
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