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Vœu relatif à la création du district de football parisien.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 94
Conseil municipal

Vœu relatif à la protection du foncier des petites entreprises et de l’activité de proximité.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 99
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de licence de noms de domaine avec la société anonyme d’économie mixte locale Parisienne de Photographie dans le cadre de la délégation de service public pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 58
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 97
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 108
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom du Général Alain de BOISSIEU à une voie ou à une place parisienne.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e” (5e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 37
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-9°
Conseil municipal

Approbation du principe de restauration des facades basses et toitures attenantes côté ouest et est de l’église Saint-Eugène Sainte-Cécile (9e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 115
Conseil municipal

Vœu relatif à la station Olympiades.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à la S.A. “l’Entrepôt”, 7-9, rue Francis de Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 14
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Ciné-Histoire”, 8 rue Dupleix, (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 48
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 900 euros à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs Amis A.N.F.F.M.R.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 20
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2007. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 16
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Blanche LAURENS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 82
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis de l’Institut Français de Presse”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 62
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2006 PP 14-1° portant fixation des règles relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 10-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS situé 75, rue de Pixérécourt (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 31-2°
Conseil municipal

Vœu présenté par l’Exécutif et Marie-Thérèse Atallah, René Dutrey et l’ensemble des élu(e)s du goupe Les Verts concernant une remise gracieuse relative à une dette de loyer de deux associations (S.A.R.A. et C.C.P.) gestionnaires d’ateliers/artistes dans le 14e arrondissement.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 113
Conseil municipal