Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (365)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (365)
Document
Débat (3)
Déliberation (362)
365 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à la F.F.T.T. Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 91
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association Eclaireuses Eclaireurs Israélites de France (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 79
Conseil municipal
Acquisition d’une œuvre de John Armeleder d’art pour le Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 28
Conseil municipal
Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion de l’école supérieure des arts appliqués BOULLE. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de délégation de gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé avec la délégation locale de l’ANAH pour Paris. - Alignement des règles d’attribution des subventions municipales aux travaux sur les règles appliquées par l’ANAH dans le cadre de la délégation de gestion des aides départementales. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés sur appel d’offres ouvert pour la réhabilitation et la correction acoustique du gymnase Doudeauville, 82 rue Doudeauville (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 86
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres ouvert, pour la fourniture et la livraison de carburants ou moins polluants en vrac pour les services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DMG 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale “Cité internationale universitaire de Paris”, 19, boulevard Jourdan (14e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 22 décembre 2003 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le “Théâtre de la Cité internationale”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer un marché négocié relatif à la fourniture d’un service d’interconnexion des sites de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans un environnement totalement IP (Internet Protocol) certifié par la DCSSI (Direction centrale de la sécurité des systèmes d’information). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 PP 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Fondation de la Résistance”, 30, boulevard des Invalides (7e), une convention d’objec-tif, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 61
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Amis du 18e du Mois”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 24
Conseil municipal
Création d’un comité de suivi pluraliste du programme de création des 4.500 places pour l’accueil de la Petite enfance à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DFPE 12
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 10
Conseil municipal
Vœu relatif aux emplacements des cirques.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 124
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 5, rue de la Huchette (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2004 DLH 204
Conseil municipal
Vœu relatif à l’égalité professionnelles entre les femmes et les hommes notamment dans l’accès à l’emploi.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 112
Conseil municipal
Vœu relatif à la fermeture de classe, rue de Lesseps.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 144
Conseil municipal
Vœu relatif aux violences faites aux femmes.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 117
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux de restructuration de l’immeuble annexe de l’Ecole Boulle, 17-21, rue Pierre Bourdan (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 29
Conseil municipal
Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la Ville de Paris par la compagnie d’assurance MACIF, suite à l’accident de trajet survenu à Mme Marie-France XUEREB. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 17
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
...
>|