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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
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Débat (3)
Déliberation (362)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 2 logements PLUS et de 2 logements PLA-I situé 98, rue Rambuteau (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 15-4°
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif au transfert des élèves et accompagnateurs (170 personnes environ) de l’école maternelle 20 rue Jouffroy d’Abbans (17e) au 42-44 boulevard de Reims (17e), les lundis, mardis, jeudis et vendredis du 2 septembre 2005 jusqu’au 7 avril 2006 inclus pour la tranche ferme et du 24 avril 2006 jusqu’au 4 juillet 2006 inclus pour la tranche conditionnelle. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 41
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 24
Conseil municipal
GPRU de la Cité Michelet (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’O.P.A.C. de Paris une convention en vue de la constitution d’un groupement de commandes visant à la réalisation d’une étude détaillée des risques en matière de pollution des sols sur la Cité Michelet. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association PROCREART, 35, rue Léon (18e), une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 37
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 4 associations du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 48
Conseil municipal
Indemnisation amiable du jeune Paul LECOMTE en réparation du préjudice corporel qu’il a subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 31
Conseil municipal
Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la baguette de la Ville de Paris” pour l’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 35
Conseil municipal
Vœu relatif aux modifications de la carte scolaire envisagées par le Rectorat pour la rentrée 2005.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 142
Conseil municipal
Subventions six associations de commerçants et d’artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 29
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 52
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation d’un appel d’offre ouvert pour l’assistance à la maîtrise d’œuvre de la Sous Direction du Développement et des Projets de la Direction des Systèmes et Technologies de l’Information. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DSTI 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique située 155, rue de Charonne (11e), afin de mettre en place la troisième édition de Paris Cinéma qui se déroulera du 29 juin au 12 juillet 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Friches Théâtre Urbain, située 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 36
Conseil municipal
Prolongation d’un an du contrat d’occupation du domaine public du centre sportif de la Croix Catelan, bois de Boulogne (16e), et autorisant donnée à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prolongation avec l’occupant (“Racing Club de France”). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 223
Conseil municipal
Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 PP 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur le lot domanial n° 77 dépendant de l’immeuble en copropriété situé 4-6, rue Rambuteau - 2, passage Saint-Avoie (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 16
Conseil municipal
Vœu relatif à l’association “Espace Pluriel Amitiés sans Frontières”.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 154
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Alfred et Wolfgang Döblin, 5, square Henri-Delormel (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 107
Conseil municipal
Vœu relatif à la préparation de la rentrée scolaire 2005 dans les établissements du premier et du second degré.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 143
Conseil municipal
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