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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
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Débat (3)
Déliberation (362)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire 5, rue Jean Bouton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 59
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les lutins du Court Métrage” située 42, rue René-Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival “Les Lutins du court métrage”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 30
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Architectes d’Intérieur (FNSAI) (9e) à titre de soutien pour la réalisation de la soirée “Cas d’Ecole” associée au parcours “PARIS CAPITALE DE LA CREATION”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 2
Conseil municipal
Subvention à l’association “Plus loin” (D00731) 15, rue du Clos (20e), dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 116
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 650 euros à l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 7
Conseil municipal
Vœu relatif à la féminisation des noms de métiers, grades et fonctions au sein de l’administra-tion parisienne et du Conseil de Paris.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 111
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une crèche de 60 berceaux et d’une halte-garderie de 30 places dans l’immeuble sis 23, rue Truffaut (17e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 15
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès “handicapés” et de création d’un ascenseur à la Mairie du 12e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Mireille FLAM et PénélopeKOMITÈS, rapporteures.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 10
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures et des sols à l’école élémentaire, 19, passage des Récollets (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 69
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société GALLET DELAGE visant à l’indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux d’amélioration des courts de tennis et des vestiaires des tennis du centre sportif des Sept-Arpents situé rue des Sept-Arpents (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 111
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Les Orphelins Apprentis d’Auteuil” du 16e arrondissement pour leur action “Brin de causette”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 29
Conseil municipal
Indemnisations amiables de Mesdames Françoise LAGARDE et Marie-Hélène PETIT anciens agents vacataires de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 32
Conseil municipal
Vœu sur la Convention entre la Ville de Paris et la Commission Administrative de la Bourse du Travail.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 128
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris signer une convention avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que les voyages et projets pédagogiques dans les écoles primaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 24
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) lots 8/21/24. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2004 DLH 210-1°
Conseil municipal
DF 30-1° - Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition amélioration de 6 logements PLA-I et d’un local commercial, situé 96, rue de Sèvres (7e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil municipal
DF 28-1° - Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition amélioration de 7 logements PLUS, situé 80, boulevard de Grenelle (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale des couvertures du bâtiment central et des bâtiments de liaison sur cours du groupe scolaire Violet-Fondary, 38, rue Violet (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire et de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la couverture du rollerparc du CS Jules Noël, 3 avenue Maurice d’Ocagne (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 117
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la reconstitution des plantations d’alignement des canaux de l’Ourcq et du Clignon. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 34
Conseil municipal
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