Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (365)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (365)
Document
Débat (3)
Déliberation (362)
365 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Attribution de trois subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.467 euros en faveur de 3 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arron-dissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 39
Conseil municipal
Subvention à l’Association Capoeira Viola / Compagnie le Sommet de l’Abricotier (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 173
Conseil municipal
Subvention à l’association “La maison de la Place des Fêtes.” Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 28
Conseil municipal
Vœu relatif aux instruments et outils du Gender Mainstreaming.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 113
Conseil municipal
DF 35 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré d’un débarras (lot n°218) dépendant de l’immeuble situé 12, rue des Nonnains-d’Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen, en trois lots, pour la fourniture, livraison et si nécessaire montage de mobiliers divers enfants et de tapis et matelas de change dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DFPE 5
Conseil municipal
Vœu concernant la présence d’amiante à l’Hôpital Saint-Louis.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 138
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 75
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris le 14 février 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 PP 27
Conseil municipal
Vœu relatif à la régularisation de la situation d’une élève du lycée Gabriel Fauré.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 134
Conseil municipal
MA 8 - Subvention de fonctionnement à l’association “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris. - Budget primitif 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPE 27
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de secrétaire administratif(ve) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 PP 24
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition amélioration de 6 logements PLUS situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 29-2°
Conseil municipal
Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 21
Conseil municipal
Opération du secteur de la Goutte-d’Or (18e). Suppression de la délégation à l’O.P.A.C. de Paris du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé prévue par la délibération du 25 novembre 1985. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 11
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra, sise Hôtel Gouthière, 6, rue Pierre-Bullet (10e), un quatrième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Alliance située 14 bis, rue de la Savaterie, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, afin de soutenir la 3e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris qui se déroulera du 23 mars au 5 avril 2005 aux cinémas Action Christine (6e) et Bastille Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 19
Conseil municipal
...
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19