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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
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Débat (3)
Déliberation (362)
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Attribution d’une subvention à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite “Union R.E.M.P.ART”, 1, rue des Guillemites (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 82
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Camillienne” 12, rue des Meuniers (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 126
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier”, 66, rue d’Assas (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 43
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 950 euros à la FNACA du 12e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 10
Conseil municipal
Subvention à l’Association RIDERZ (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 182
Conseil municipal
Vœu relatif aux logements d’école des directeurs et directrices des écoles primaires
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 145
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier 9, square Alain Fournier (14e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, de coordination SPS, de coordination SSI et de déposer les demandes de permis de démolir et construire correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 2
Conseil municipal
Vœu relatif à la dénomination d’une rue de Paris : “rue du 22 novembre 1943 - Déclaration d’indé-pendance du Liban”.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement à l’association “Images d’Ailleurs”, située 21, rue de la Clef (5e), pour le cinéma “La Clef”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 18
Conseil municipal
Reversement d’écrêtement de treize Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SGCP 4
Conseil municipal
Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 03
Conseil municipal
MA 2 - Subvention de fonctionnement à l’association “Images d’outre-mer”, pour sa participation au Carnaval Tropical 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à l’associa-tion Culture et Vie (5e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 123
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 20
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 26
Conseil municipal
DF 28-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition amélioration de 7 logements PLUS, situé 80, boulevard de Grenelle (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/26.534 signé avec la Sarl PHILEAS K, relatif à la reconstruction du Centre d’animation du Point du Jour, 1 à 9, rue du Général Niox (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 64
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 20e arrondissement pour la réalisation des illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2003 et 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 32
Conseil municipal
Acceptation de l’encaissement des recettes de la Commune de Paris au moyen du porte-monnaie électronique Moneo. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, à l’association A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13, 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 11
Conseil municipal
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