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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
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Débat (3)
Déliberation (362)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 2 logements PLUS situé 98, rue Rambuteau (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 15-2°
Conseil municipal
Subventions à cinq associations de commerçants et d’artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 27
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation des carrières souterraines dans le cadre de la restructuration et l’extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 67
Conseil municipal
Vœu pour la convocation du Conseil Postal dans chaque arrondissement et l’organisation d’une réunion publique avec la direction de La Poste.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la copropriété et divers copropriétaires de l’immeuble sis 5-7, rue de Bagnolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba, située 1, rue Balzac (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma “Le Balzac”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 12
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 16
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 13
Conseil municipal
Vœu concernant les déplacements dans le Bois de Vincennes lors des manifestations se tenant sur la pelouse de Reuilly, notamment durant la Foire du Trône.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 132
Conseil municipal
Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition amélioration de 6 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 29-1°
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 21 juillet 2003 entre la Ville de Paris et l’Office Public d’Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Paris pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à l’Office Public d’Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Paris, mandataire de la Ville de Paris, de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DFPE 9
Conseil municipal
Fixation pour 2005 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 CAS 2
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 de transfert au marché relatif à la fourniture et la maintenance de matériels “son et image” grand public et professionnels en sept lots séparés, lot 2 : fourniture de matériels mobiles de diffusion de son avec la SARL ELECTROSONO. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DMG 10
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre d’Action Sociale de Notre-Dame-des-Anges” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 31
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “SOS Urgences Mamans” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société ORANGE France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 4-1°
Conseil municipal
MA 3 - Subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Talipot”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’im-meuble en copropriété situé 16, rue de Seine (6e) - lot 11. M.Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2004 DLH 210-2°
Conseil municipal
Modification de l’échangeur de la Porte de la Chapelle et réalisation d’une passerelle au-dessus du boulevard périphérique (18e) en vue de l’accueil des Jeux Olympiques à Paris, en 2012. - Approbation du principe et des modalités de passation : d’un marché de Maîtrise d’Oeuvre (MOE) ; d’un marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) ; d’un marché d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) ; d’un marché de Contrôle Technique (CT) ; d’un marché de Sécurité et Protection de la Santé (SPS). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 109
Conseil municipal
Prorogation du délai d’octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration de 8 logements PLUS, situé 12, rue Pernelle (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 45
Conseil municipal
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