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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
Document
Débat (3)
Déliberation (362)
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Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 15
Conseil municipal
DF 12 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’une Cave (lot n° 21) dépendant de l’immeuble, 2, rue de la Petite-Truanderie (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif à la présentation et au débat du Schéma Directeur Informatique de la Ville de Paris.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 127
Conseil municipal
Intégration. - Attribution d’une subvention à l’association “Réseau Chrétien-Immigrés - RCI” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPVI 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Ligue de l’Enseignement Fédération de Paris” (19e). Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 168
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre Corot Entraide d’Auteuil” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 20
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “6 à Tous” située 1, rue de Fleurus (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 40
Conseil municipal
MA 5 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des Associations d’Outre-Mer d’Ile-de-France (F.A.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Paris Amicale Camou” (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 54
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 8
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 31
Conseil municipal
Attribution de subventions au Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.N.O.U.S.) et au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (C.R.O.U.S.) de Paris pour financer la gestion du dispositif de bourses internationales de la Ville de Paris de l’année universitaire 20052006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 40
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution de subventions de fonctionnement, loyer et gestion. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 8-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société BOUYGUES TELECOM. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 4-2°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution de noms aux lieux et équipements à Paris.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 116
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 600 euros à l’union des Associations d’ACVG du 11e arrondissement - UAACVG. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 3
Conseil municipal
MA 6 - Subvention de fonctionnement à l’association “Arts Musicaux et Expressions”, pour la mise en œuvre d’un spectacle musical. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ravaillac” (20ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 181
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 18
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition amélioration de 4 logements PLA-I situé 6, impasse Florimont (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 31-2°
Conseil municipal
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