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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
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Débat (3)
Déliberation (362)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie prévoyant la participation financière de cette dernière à la réalisation du bilan carbone de 7 équipements municipaux. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPJEV 9
Conseil municipal
Approbation du principe de démolition du bâtiment préfabriqué situé dans la cour des ateliers Beaux Arts, 80, boulevard du Montparnasse (14e), et du dépôt de la demande de permis de démolir correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 3
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPJEV 39
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) de l’immeuble communal situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 10
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 73
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché d’assistance à maître d’ouvrage relatif à l’accessibilité des locaux aux personnes handicapées à la faculté de la Sorbonne, 46 / 48, rue Saint-Jacques(5ème). Mmes Pénélope KOMITÈS et Danièle POURTAUD, rapporteures.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 21-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris ayant siège social 131, rue Damrémont (18e). - Attribution de subventions de fonctionnement, loyer et gestion. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 8-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union des Syndicats CGT de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e). Attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 8-1°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’utilisation des panneaux d’affichage en support de la candidature Paris 2012.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Visual Ile de France relatif au transfert d’élèves de l’école maternelle située 15 rue Eupatoria (20ème) vers l’école élémentaire située 172 rue Pelleport (20ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 21
Conseil municipal
Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 17
Conseil municipal
MA 9 - Subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie WAÏTOUKE”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Réalisation par la SEM-Paris Centre d’un programme de réhabilitation de 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I et d’un local commercial dans l’immeuble communal situé 98, rue Rambuteau (1er). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 15-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation de stores pare soleil à l’école supérieure Estienne 18, boulevard Auguste Blanqui (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 18-1°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 10ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 58
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et cour du groupe scolaire 16, rue Vicq d’Azir (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association du Festival d’Automne à Paris, 156, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 47
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Pépinière Mathis”, 7-9 rue Mathis (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 25
Conseil municipal
Subvention l’association Ateliers du Chaudron 31, passage de Ménilmontant (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 118
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la FNACA du 20e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 6
Conseil municipal
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