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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Accueil Jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière” située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec Mme DEVISE, copropriétaire dans l’immeuble sis 50-52, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Française de Radiotéléphonie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 4-3°
Conseil municipal
Subvention au Club des Volontaires du Sport (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 171
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre du festival artistique “Ici et Demain”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 56
Conseil municipal
Vœu relatif aux congés de maternité pour les agentes de la Ville de Paris.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 114
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom du Professeur Jean Delay à une artère de la Capitale.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 148
Conseil municipal
Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 28
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 8e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 23
Conseil municipal
Vœu relatif à l’association “Belleville Insolite”.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 135
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 550 euros à l’ANCVR - Fédération de Paris (A00099). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de faciliter l’accès au porte-monnaie électronique MONEO pour les usagers des services municipaux, avec la S.A.S. BMS exploitation. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 21
Conseil municipal
Subvention à la Province Sud de Nouvelle Calédonie pour l’entretien du Cimetière de l’Ile-des-Pins en Nouvelle Calédonie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPJEV 36
Conseil municipal
Subvention à l’association “ Comité Léo Lagrange de Paris”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 105
Conseil municipal
Dispositions modifiant la délibération du Conseil de Paris 2004 PP 59 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation de l’examen professionnel de technicien(ne) de classe exceptionnelle à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 PP 25
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations de nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et de traitement des déchets industriels. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPE 5
Conseil municipal
Vœu relatif à la lutte contre les profiteurs de misère.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris au Gouvernorat du Caire, dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Mise au point d’outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab (Le Caire, Egypte)”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SGRI 18
Conseil municipal
Attribution de trois subventions de fonctionnement d’un montant total de 11.635 euros en faveur de 3 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinedevil, située 6, rue de l’Ecole-de-Médecine (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma le Racine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 13
Conseil municipal
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