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Zone d’aménagement concerté “Gandon-Masséna” (13e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DU 65
Conseil municipal

Fixation des éléments servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l’année 2005 : prix de revient moyen des repas scolaires (PRM), pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, parts de la subvention de contribution et de la compensation sociale. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 7
Conseil municipal

Vœu relatif à l’installation de panneaux indicateurs de la pollution locale.

MARS 2005
Déliberation
2005 V. 121
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 18
Conseil municipal

Subvention au Comité Départemental de Rugby de Paris (12e arrondissement). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 172
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de définition n° 04-61-016 concernant l’élaboration du schéma directeur d’aménagement lumière des quartiers parisiens de la couronne. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 72
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2005
Déliberation
2005 R. 9
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e) lots nos 10, 20 et 40. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2004 DLH 207
Conseil municipal

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme d’acquisition amélioration de 4 logements PLA-I, situé 6, impasse Florimont (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 31-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 323.750 euros pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-crèche sis 96, boulevard de la Chapelle (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DFPE 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’école sise 12, rue Georges-Citerne (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 60
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d’effets d’habillement et de sport destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 PP 28
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux d’assainissement dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (Paris 13e, 14e, et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 13
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir du local situé 121, rue Caulaincourt.

MARS 2005
Déliberation
2005 V. 136
Conseil municipal

Dotation récompensant le lauréat du “Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris” pour l’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 34
Conseil municipal

Acquisition d’une œuvre d’art de Douglas Gordon pour le Musée d’Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 74
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne exceptionnels d’accès au corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DRH 11
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 3 logements PLA-I situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 29-3°
Conseil municipal

Vente du domaine prive de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un appartement vacant avec cave (lots n° 11-54) dépendant de l’immeuble, 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DU 3
Conseil municipal

Vœu relatif à la végétalisation des toits terrasses de la crèche sise au 75-83, rue de la Réunion (20e).

MARS 2005
Déliberation
2005 V. 140
Conseil municipal