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2005 (365)
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Conseil municipal (365)
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Débat (3)
Déliberation (362)
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DF 20 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris du terrain situé 18, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 17
Conseil municipal
Création d’une société anonyme d’économie mixte locale d’exploitation de la Tour Eiffel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DF 6
Conseil municipal
Aménagement de la rue d’Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d’Aubervilliers et le faisceau des voies ferrées de la gare de l’Est, à Paris 18e et 19e arrondissements. - Bilan de la concertation préalable. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris” (CLLAJ de Paris) (13e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 37
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Petits Oiseaux Production (POP)”, située à Goumen bis, 2 bis, cité Aubry (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 124
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 534 euros à la FNACA Comité des 1er et 2e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 11
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire du Convoi 6”, 37, rue de Turenne (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 30
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Prototypes Associés” 12, rue Boyer (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 221
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à 13 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 62
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des appuis et bandeaux de façades à l’école supérieure Estienne 18, boulevard Auguste Blanqui (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 18-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en cinq lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le personnel des bureaux de vote et le personnel de permanence en mairies d’arrondissement et dans les services centraux à l’occasion de tout scrutin susceptible d’intervenir entre le 1er juin 2005 et le 31 mai 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 12
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation du bâtiment sur cour à l’école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 23
Conseil municipal
Nouvelles technologies de l’information et de la communication - Modalités d’attribution du label “PARVI DANS LES QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE” (Paris Ville Numérique) - Conventions entre la Ville de Paris et les structures labellisées. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 14
Conseil municipal
Classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements du passage Saint-Philippe-du-Roule situé dans le 8e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Visual Ile de France relatif au transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers temps pédagogique, pour des sorties annuelles et prestations diverses (transferts, ramassage scolaire). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert aux marchés n° 75.056.02.80.250, 75.056.02.80.251, 75.056.02.80.252 souscrits avec la société Visual Ile de France. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 22
Conseil municipal
Subvention à l’association “Réseau des Bars des Sciences Franciliens”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 35
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) pour l’Ile-de-France établit en application de la Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996, (articles L. 220-1 à L. 229-4 du Code de l’environnement). M.Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPJEV 26
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de prestations relatives à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) pour la conduite de projets d’architecture en phases diagnostic, études préliminaires et de conception et pour des études d’améliorations environnementales ponctuelles dans des bâtiments existants et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 68
Conseil municipal
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