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2003 (196)
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Conseil municipal (196)
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Débat (196)
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62 - Vœu déposé par les membres des groupes communiste, du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et "Les Verts" concernant le procès d'Amina LAWAL
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2003-186 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le préjudice matériel subi par les commerçants de la rue du Chevalier-de-Saint-George (1er) suite au changement de nom de cette rue
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
80 - 2003, DVD 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (Société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des "Capucins") une convention pour définir les conditions d'occupation et d'utilisation de l'espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e).Vœu déposé par Mme Geneviève BELLENGER et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au projet de convention entre la Ville de Paris et la S.E.A.D.A.C.C
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2003-203 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de l'écoulement des caniveaux
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
5 - 2003, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du Marché aux Puces de Saint-Ouen et de ses abords
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
15 - 2003, DDATC 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5e arrondissement. - Montant : 36.750 euros
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
24 - 2003, DPA 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
10 - 2003, SGCP 5 - Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
8 - 2003, DPP 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la surveillance des manifestations "Paris-Plage" et "Nuit blanche"
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
6 - 2003, PJEV 23 - Tarification des concessions funéraires, des redevances et de la taxe communale dans les cimetières parisiens.2003, PJEV 29 - Adhésion du service des cimetières de la Ville de Paris à l'Union des professionnels du pôle funéraire public
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
23 - 2003, ASES 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits surgelés dans les établissements municipaux de Petite enfance pour les années 2003, 2004 et 2005.Vœu n° 50 présenté par M. BOUTAULT, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la réintégration de la viande bovine dans les menus des crèches
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
21 - Vœu présenté par Mme Isabelle MORIN-GUIROUS et les membres du groupe "Les Verts" concernant la fermeture progressive du Palais de la Femme, foyer féminin sis 96, rue de Charonne (11e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
9 - 2003, PP 13 - Création d'un emploi de médecin-inspecteur adjoint de l'Institut médico-légal au budget spécial de la Préfecture de police. - Rémunération du médecin inspecteur-adjoint de l'Institut médico-légal de la Préfecture de police
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
18 - 2003, DFAE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la gestion et l'entretien du réseau municipal d'affichage associatif. (Suite)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
12 - Vœu n° 43 présenté par le groupe "Les Verts" relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris.Vœu n° 43 bis présenté par l'Exécutif relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
26 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu a inscription
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
30 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
13 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
14 - Vœu n° 43 présenté par le groupe "Les Verts" relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris.Vœu n° 43 bis présenté par l'Exécutif relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris. (Suite)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
22 - 2003, ASES 24 - Subvention à l'association "Gan Ménahem", 2-6, rue Tristan-Tzara (18e), au titre de 4 mois en 2002, pour le fonctionnement d'une crèche collective située 9, rue Jacques-Ibert (17e), dont elle assure la gestion. - Montant : 128.448 euros
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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