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123 - QOC 2003-198 Question de Mme Jeanne CHABAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'application par la collectivité parisienne des dispositions de la loi dite "Le Pors" prévoyant des procédures de titularisation

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

26 - 2003, DAUC 4 - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "La Chapelle", 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.130 euros

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

153 - QOC 2003-228 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet de l'application de l'A.R.T.T pour les fonctionnaires de la Préfecture de police

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

47 - 2003, DAC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn-Carlson", Cartoucherie de Vincennes, route du Champ-de-Manoeuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 155.000 euros

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

54 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

29 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

59 - Vœu n° 34 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay.Vœu n° 34 bis déposé par l'Exécutif relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

78 - 2003, DVD 201 - Programme 2002 d'opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 6e, 8e, 9e, 12e, 13e, 14e, 15e et 17e arrondissements.Vœu déposé par M. VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l'augmentation du nombre de bus affecté au réseau en 2003

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

4 - Evocation de la situation en Irak

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

13 - 2003, ASES 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'adhésion à un groupement de commandes constitué auprès de l'U.G.A.P. afin de permettre l'acquisition de matériels médicaux destinés aux services de la Ville de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2003-172 Question du Conseil du 14e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la proposition de la S.N.C.F. de reprendre des circulations régulières de trains sur la Petite ceinture au titre d'un projet touristique reliant les grands jardins parisiens

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2003-196 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris à propos des modalités du partenariat entre l'hôpital Bichat et l'hôpital Bretonneau (18e)

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

15 - 2003, ASES 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux conventions signées avec les associations "Accueil Goutte-d'Or", 10, rue des Gardes (18e) et "Ateliers pour les petits", 26, rue Durantin (18e), relatif aux conditions de versement des subventions d'équipement votées par le Conseil de Paris

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

5 - Observations sur le déroulement de la séance

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

27 - 2003, DAUC 34 - Secteur d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur 7 adresses

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2003-207 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la malpropreté du quartier "La Fourche - Guy-Môquet" (17e)

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

57 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif au colloque organisé à l'occasion du 20e anniversaire de la disparition de Raymond Aron

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

154 - QOC 2003-229 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant le dispositif de sécurité mis en place à Paris dans cette période d'extrême tension internationale

MARS 2003
Débat
Conseil municipal

74 - 2003, DVD 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de projecteurs pour les illuminations

MARS 2003
Débat
Conseil municipal