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92 - II - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-173 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au mode de gestion des panneaux associatifs de la Ville de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2003-222 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la recrudescence d'appartements vacants et la hausse des prix des logements, rendant ceux-ci inaccessibles aux ménages modestes et tarissant le dynamisme de la Capitale
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
146 - QOC 2003-221 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur d'éventuelles réformes envisagées par la Préfecture de police, afin de répondre à l'objectif de re-dynamisation des capacités des services d'interpellation et d'investigation fixé par le Ministre de l'Intérieur
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
55 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 présenté par M. LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton (suite)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
53 - Echanges autour de récents propos de M. LELLOUCHE
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
7 - 2003, DFAE 34 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2003 du Crédit municipal de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
100 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-237 Question de Mme Marie-France GOURIOU, M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les prolongements à donner au colloque parisien de santé mentale des 28 et 29 janvier 2003
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2003-240 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au développement dans la Capitale du dispositif de "flash" photographiant automatiquement les automobilistes contrevenants
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
37 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
141 - V - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-216 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise en place de "feux parlants" à l'attention des handicapés visuels
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2003-212 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du résultat de l'étude sur l'aménagement des grands boulevards, dans la partie comprise entre la Porte-Saint-Denis et la Madeleine (2e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2003-187 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les moyens envisagés pour venir en aide à l'association au service de l'autisme "Les petites victoires" sise 4, rue Coquillière (1er)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
67 - 2003, DFAE 33 - Tarification des divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2003
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2003-199 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des mesures à prendre pour la diminution du nombre de pigeons à Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
23 - 2003, JS 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public du 30 juin 1999 pour la gestion du stade du Parc-des-Princes entre la Mairie de Paris et la Société d'exploitation Sports et Evénements (SESE), dont le siège social est fixé 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e).Vœu n° 14 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la DSP pour la gestion du stade du Parc-des-Princes
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2003-178 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la création d'une carte régionale d'usager donnant accès aux bibliothèques franciliennes
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
84 - 2003, DDATC 101 - Subvention à l'Association solidarité insertion pour la mise en oeuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer, en situation de précarité. - Montant : 10.000 euros
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2003-180 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au projet de suppression de la loi du 1er septembre 1948
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
129 - QOC 2003-204 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un cours d'initiation au handball au sein du gymnase Cévennes (15e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
77 - 2003, DVD 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de luminaires fonctionnels stylisés d'éclairage public
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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