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145 - QOC 2003-220 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'évolution de la mission des équipes de développement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
24 - 2003, DASCO 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant le transport, en 7 lots géographiques, des enfants fréquentant les centres de loisirs municipaux les mercredis et durant les petites vacances scolaires pour l'année scolaire 2003-2004 avec reconduction expresse pour l'année scolaire 2004-2005
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2003-208 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'élargissement des couloirs de bus
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2003-201 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet des conditions d'attribution des logements sociaux
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
20 - Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au devenir du centre d'accueil "Chez nous", situé 96, rue de Charonne, dans le 11e, à l'intérieur du "Palais de la Femme"
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2003-232 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité de l'installation d'une déchetterie dans le 12e arrondissement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
161 - Clôture de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
79 - 2003, DVD 212 - Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe mobilien 38
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
35 - V - Question d'actualité de Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la propreté de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
69 - Vœu n° 39 déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'implantation d'une épicerie sociale au marché des Batignolles
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
41 - 2003, DU 1 - Réalisation d'un programme de piscine sur les parcelles, 4-12, rue Dénoyez dans le secteur du Bas-Belleville (20e). - Engagement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique modificative de cette opération
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2003-218 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la modification du découpage de la carte scolaire dans le centre de Paris afin d'éviter la création de classes supplémentaires en primaire dans le 9e arrondissement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
25 - 2003, DASCO 68 - Contribution exceptionnelle à l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique Sainte-Clotilde, pour la poursuite de l'activité scolaire dans les locaux situés 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Montant : 85.000 euros
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
139 - QOC 2003-235 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative au bilan de la politique de mixité sociale en matière de logements menée depuis deux ans
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
162 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
12 - 2003, DAEE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à cette association. - Montant : 3.500.000 euros
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
28 - Dépôt de questions d'actualité
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
21 - Vœu n° 12 déposé par Mme DUBARRY relatif à la situation des réfugiés à Paris.Vœu de l'Exécutif concernant la situation des réfugiés à Paris après la fermeture du camp de Sangatte
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
42 - 2003, DAUC 21 - Attribution de la dénomination "rue Marie-Andrée Lagroua Weill-Hallé" à une voie du 13e arrondissement de Paris située dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche".2003, DAUC 22 - Attribution de la dénomination "rue Marguerite Duras" à une voie du 13e arrondissement de Paris située dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche"
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
52 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 déposé par M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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