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51 - Vœu n° 28 déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au transfert du conservatoire de musique du Centre de Paris Wolfgang Amadeus Mozart
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
10 - Vœu déposé par le groupe Union pour la démocratie française relatif aux victimes du cyclone Erika en Nouvelle-Calédonie
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2003-230 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la situation financière de la régie de quartier "Les Amandines" (20e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
64 - 2003, DASCO 51 - Création du dispositif des bourses de recherche de la Ville de Paris. - Subvention de 500.000 euros à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'accueil des scientifiques étrangers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la convention correspondante
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
85 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
9 - 2003, DFAE 37 - Cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'utilisation du produit de la cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
76 - 2003, DVD 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance sur site et la collecte des données monétiques des horodateurs installés sur la voie publique
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
17 - 2003, ASES 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2003-197 Question de Mme Jeanne CHABAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'application par la Ville de Paris de la loi dite "Sapin" relative à la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 2003-211 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur la politique énergétique de la Municipalité
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
44 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux Commissions d'attribution de logements P.L.I
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2003-241 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos de la sécurité routière aux entrées et sorties des écoles
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
19 - 2003, ASES 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société anonyme de gestion immobilière pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux située dans le secteur d'aménagement urbain "Brûlon Citeaux" (12e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2003-177 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police concernant les statistiques des accidents mortels de la route au cours des douze derniers mois
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
40 - 2003, DAUC 62 - Quartier de Bercy - rue Baron-Le-Roy (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet : le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; l'inscription d'un emplacement réservé pour voirie
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
43 - Vœu n° 22 déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la prolongation de l'enquête sur le P.L.U
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
107 - IV- Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-182 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la nécessité d'adapter le règlement des parcs et jardins de la Ville de Paris aux nouveaux usages et d'améliorer sa lisibilité
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
32 - II - Question d'actualité de M. Olivier PAGÈS, au nom du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police, relative à l'application de la réglementation régissant la distribution des journaux "gratuits" à Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
82 - Vœu n° 46 déposé par Mme Catherine GÉGOUT concernant les conditions de déplacements des agents de la Ville de Paris travaillant en horaires décalés
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
16 - 2003, ASES 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Institutions Ganone Yad" (4e) gestionnaire de la crèche collective, 145, rue Saint-Maur (11e), relatif aux conditions de versement de la subvention d'équipement votée par le Conseil de Paris les 9-10-11 décembre 2002 et fixant à 81.371,39 euros le montant à verser à cette association en 2003
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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