Débat-Délibs

73 - 2003, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue Friant (14e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

114 - QOC 2003-189 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au stationnement anarchique des véhicules sur les trottoirs et le terre plein central du Trocadéro (16e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

125 - QOC 2003-200 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre le bruit dans la Capitale

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

63 - Vœu n° 37 déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" visant à favoriser la participation des Parisiens exclus au contre sommet du G8 d'Evian

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

106 - QOC 2003-243 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos des menaces d'expulsion encourues par les locataires de logements sis allée des Eiders (19e), mis en vente par leurs propriétaires

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

158 - QOC 2003-233 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour remédier à la malpropreté du quartier "Aligre" (12e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

110 - QOC 2003-185 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des dysfonctionnements de l'installation téléphonique de l'administration parisienne

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

71 - Vœu déposé par Mmes Marie-Pierre MARTINET, Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" relatif aux régies de quartiers

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

99 - QOC 2003-181 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la campagne d'information nécessaire afin d'assurer le recensement et le traitement des immeubles infectés par les termites

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

156 - QOC 2003-231 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de possible contacts et rencontres avec les capitales des pays ayant vocation à intégrer l'Europe

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

130 - QOC 2003-206 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du mobilier urbain sur le site du tramway

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

56 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET relatif au centenaire de la naissance de Mme Marguerite Yourcenar

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

86 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

30 - Examen des questions d'actualité

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

18 - 2003, ASES 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Société de gérance d'immeubles municipaux pour la réalisation d'une crèche de 60 berceaux, 1, rue Oudinot, 58, rue Vaneau (7e), et de signer une nouvelle convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la S.G.I.M. pour la réalisation de ce même équipement

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

83 - 2003, DPP 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la surveillance de manifestations ponctuelles organisées par la Mairie de Paris

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

115 - QOC 2003-190 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. Préfet de police sur l'état des risques d'affaissement miniers consécutifs aux carrières souterraines dans le 16e arrondissement

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

14 - 2003, ASES 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention de fonctionnement de 94.287 euros à l'association "Ohel Léa", 4-8, rue Henri-Murger (19e), pour la gestion en 2001 et 2002 de la halte-garderie "Ohel Léa" située à la même adresse. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association gestionnaire pour le fonctionnement de la halte-garderie "Ohel Léa" attribuant une subvention de 53.067 euros.Vœu n° 6 déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux horaires d'ouverture de la halte-garderie "Ohel Léa" gérée par l'association "Ohel Esther"

MARS 2003

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Conseil municipal

Débat Delib

196 résultats

73 - 2003, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue Friant (14e)

125 - QOC 2003-200 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre le bruit dans la Capitale

63 - Vœu n° 37 déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" visant à favoriser la participation des Parisiens exclus au contre sommet du G8 d'Evian

158 - QOC 2003-233 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour remédier à la malpropreté du quartier "Aligre" (12e)

0 - Introduction

110 - QOC 2003-185 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des dysfonctionnements de l'installation téléphonique de l'administration parisienne

71 - Vœu déposé par Mmes Marie-Pierre MARTINET, Isabelle GUIROUS-MORIN, M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" relatif aux régies de quartiers

99 - QOC 2003-181 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la campagne d'information nécessaire afin d'assurer le recensement et le traitement des immeubles infectés par les termites

156 - QOC 2003-231 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de possible contacts et rencontres avec les capitales des pays ayant vocation à intégrer l'Europe

130 - QOC 2003-206 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du mobilier urbain sur le site du tramway

56 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET relatif au centenaire de la naissance de Mme Marguerite Yourcenar

86 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

3 - Adoption de comptes rendus

30 - Examen des questions d'actualité

83 - 2003, DPP 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la surveillance de manifestations ponctuelles organisées par la Mairie de Paris

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