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Débat Délib
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2003 (196)
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Conseil municipal (196)
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Débat (196)
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7 - 2003, DPP 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à l'implantation d'un bâtiment préfabriqué destiné à accueillir provisoirement une base d'inspecteurs de sécurité sur le T.E.P. des Fillettes (18e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
11 - Vœu n° 42 présenté par Mme DUBARRY, au nom du groupe "Les Verts" relatif à la mise en place de contrats de sécurité d'arrondissement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
19 - Vœu n° 45 présenté par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" concernant les subventions accordées aux associations.Vœu n° 45 bis présenté par l'Exécutif concernant les subventions accordées aux associations
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
25 - Vœu présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL visant à la création d'une Commission d'attribution des places en crèches dans le 5e arrondissement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
31 - Liste des membres présents
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
17 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
28 - Clôture de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
29 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
2 - 2003, SG 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conceptualisation scénographique et sa validation matérielle pour l'opération "Paris-plage" du dimanche 20 juillet au dimanche 17 août 2003 inclus
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
16 - 2003, DFAE 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la gestion et l'entretien du réseau municipal d'affichage associatif
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
3 - 2003, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux préparatoires à la mise en place de l'atelier - garage Lucotte dans le cadre de la mise en place du tramways sur les Maréchaux Sud
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
4 - Vœu adopté au Conseil du 18e arrondissement, présenté au Conseil de Paris par Mmes MEYNAUD, AUTAIN et M. VUILLERMOZ, relatif au projet de gare Eole-Evangile
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
20 - Vœu présenté par Mme Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant l'avenir et le devenir du Centre d'orientation psycho-pédagogique (C.O.P.P.)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
27 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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