500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité (installation d'un nouveau système de sécurité incendie et remplacement de portes coupe-feu) à l'école polyvalente 16, rue de Montempoivre (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 108
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration et de grosses réparations à la crèche collective située 2, rue de Moussy (4e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appels d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 164
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restructuration du bâtiment des vestiaires et des gymnases au centre sportif, 34, rue Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'encloisonnement des cages d'escalier et de rehaussement des garde-corps au Centre Paris Lecture (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 147
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise-DOLTO et l'école élémentaire, 104, rue de Belleville (20e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 financier relatif au marché sur appel d'offres ouvert, à lot unique et bons de commande, pour l'entretien, le dépannage et les travaux de sécurité des appareils élévateurs dans les établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 12
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et d'extension à l'école maternelle, 12, place Goldoni (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec les époux HAMMAMI, anciens locataires de la Ville de Paris dans l'immeuble sis 89, rue Pixérécourt (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 40
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Lieutenant-Colonel-Dax", situé 5-15, rue du Lieutenant-Colonel-Dax (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la SARL PAILLOT/VERDIER pour la construction du centre de secours PARMENTIER de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 87 à 93, avenue Parmentier (11e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 29.000 euros pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 34
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'étanchéité des châssis du gymnase et de reprise de façades 33, rue du Commandant-Mouchotte (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 154
Conseil municipal

Modification de la délibération 2001 DRH 112, en date des 19 et 20 novembre 2001, portant fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 17
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat d'études chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement du secteur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 49-2°
Conseil municipal

Revalorisation de cinq prestations sociales versées aux agents de la Ville de Paris, dans le cadre du passage à l'euro. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de reconstruction des bassins Louis-Blanc et des Récollets du canal Saint-Martin (10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre de la Ville une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 106
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 18
Conseil municipal

Fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 38
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique à l'école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 184
Conseil municipal