500 résultats

Trier par :
Résultats par page

e des membres présents

MARS 2002
Déliberation
2002 SGRI 19
Conseil municipal

Subventions de 60.216 euros aux associations de commerçants et d'artisans du 15e Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 16
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration, de mise en conformité du monte-charge et la création d'un escalier de secours au bâtiment administratif Magasin d'habillement sis 8, cour Saint-Eloi (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des aires extérieures et la création d'un rollerparc au centre sportif Jules-Noël (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 14
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 5 : pilotage et contrôle des prestations. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 40-5°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la laverie et des sanitaires de la cour à l'école élémentaire 15, rue Houdon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 15
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché (s) à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits chimiques pour le Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris (21 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 2
Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 2001, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec la Société LEFEVRE pour la réalisation de travaux complémentaires nécessaires à l'achèvement de la restauration de la façade occidentale de la nef et des murs Sud et Ouest de la sacristie de l'église Saint-Julien le Pauvre (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 107
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Carpeaux sise Jardin Marco Polo - avenue de l'Observatoire (6e) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire relative à l'opération. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI), une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places 18/24, passage Duhesme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 11
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres pour le ramassage et le blanchissage d'articles de couchage et divers des écoles maternelles et centres de loisirs de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à M. Hervé BOSSUAT. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 11
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 40
Conseil municipal

Autorisation de conclure, à titre d'indemnisation, un protocole d'accord avec le cabinet ISOCEL ARCHITECTURE, titulaire du marché de maîtrise d'œuvre n° 93.72.048.00 du 3 juin 1993 pour l'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 19 février 1993 relative au recrutement et à la formation des conservateurs-stagiaires des bibliothèques de la Commune de Paris par l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (E.N.S.S.I.B.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 29
Conseil municipal

Modification de la délibération DAC 82, en date du 29 janvier 2001, attribuant une subvention d'équipement à la "Société des Habous et Lieux Saints de l'Islam". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 12
Conseil municipal

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 46
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 11 logements locatifs à usage social, situé 25, rue Joubert (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 17
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Abrogation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation initiaux. - Approbation des objectifs poursuivis. - Approbation des modalités d'une concertation préalable avec les habitants, les associations et les autres personnes concernées. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 49-1°
Conseil municipal