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108 - QOC 2002-276 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la dégradation de la propreté dans le 15e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

156 - QOC 2002-216 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du problème de sécurité posé par les terrains de la voie ferrée, rue Ernest-Roche (17e), récemment acquis par la Ville de Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

71 - 2002, DASCO 31 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 800 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

9 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

31 - 2002, DAUC 31 - Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" (15e). Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET tendant à débaptiser la bibliothèque François Mitterrand

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

59 - 2002, PP 37 - Modification de la délibération 1998 PP 19-1°, en date des 23 et 24 novembre 1998, modifiée, portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris. 2002, PP 38 - Fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

58 - 2002, DPP 2 - Adhésion de la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

199 - QOC 2002-262 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police à propos du contrat signé entre la Préfecture de police et sept bailleurs sociaux, concernant la sécurité dans les immeubles collectifs à Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

68 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif à la réservation de logements sociaux au profit des personnels municipaux du secteur de la Petite enfance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

82 - 2002, DVD 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement du platelage de la passerelle des Arts (1er et 6e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

50 - 2002, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la "Fondation de la Cité internationale des arts" (4e). - Montant : 668.711 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

204 - QOC 2002-267 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris au sujet des infirmières scolaires dans les établissements parisiens

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

4 - Adoption de comptes rendus

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

42 - Vœu de l'Exécutif concernant le moratoire des expulsions pour dette de loyer des locataires de bonne foi.Vœu proposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Sophie MEYNAUD, MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant un moratoire sur les expulsions locatives

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

177 - QOC 2002-194 Question de MM. François FLORES, Alain RIOU, Olivier PAGÈS, René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative aux hospitalisations d'office régulées par l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

202 - QOC 2002-265 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris concernant les différents corps des personnels de surveillance et de sécurité

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

165 - QOC 2002-272 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris à propos de la fermeture des salles de cinéma sur l'avenue des Champs-Elysées (8e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2002-284 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la scolarisation des enfants en école maternelle dès 2 ans

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

118 - QOC 2002-286 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur l'accueil des enfants handicapés en collectivité

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

100 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal