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158 - QOC 2002-218 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris à propos du réinvestissement du produit des cessions des appartements du domaine privé dans le 6e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

63 - Vœu présenté par Melle Charlotte NENNER, M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

166 - QOC 2002-273 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de l'occupation illégale de l'immeuble, 21, rue Blanche (9e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

109 - QOC 2002-277 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la reconstruction du kiosque à musique du square Violet (15e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

203 - QOC 2002-266 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris relative au comité de pilotage de la Gaîté-Lyrique

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

10 - Examen des questions d'actualité

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

22 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris (suite)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

135 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-190 Question de Mme Martine AURILLAC, M. Michel DUMONT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la tenue de la techno parade sur le Champ-de-Mars (7e) en septembre prochain

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

87 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI relatif à la fermeture des voies sur berges

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

133 - QOC 2002-250 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la politique de mixité sociale

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

147 - QOC 2002-207 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet de la présence des volants sur les marchés

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

169 - QOC 2002-229 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris relative au classement de la Butte-Montmartre en site touristique (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2002-206 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet des accidents de la circulation mettant en cause des mineurs dans le 16e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

76 - 2002, DPA 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique à l'école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

161 - QOC 2002-235 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la banalisation du cannabis

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

123 - QOC 2002-291 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant l'ouverture des bibliothèques municipales en soirée ainsi que les samedis et dimanches

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

136 - QOC 2002-191 Question de Mme Martine AURILLAC, M. Michel DUMONT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police à propos des bandes de jeunes racketteurs de parcmètres

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

85 - 2002, DVD 51 - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes de bus 43, 189 et 289 dans les 8e, 10e, 16e et 17e arrondissements

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

139 - QOC 2002-199 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris relative aux problèmes posés par la présence depuis un mois, d'une quinzaine de locotracteurs verts diesel et des préchauffages des 63.000 au pied de l'école Torcy (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal