Débat-Délibs

185 - QOC 2002-254 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police au sujet de la situation des pompiers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

175 - VII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-192 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant l'hygiène, la sécurité et les secours à l'Hôtel-de-Ville et dans ses annexes (4e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

125 - II - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-240 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les statistiques de la délinquance

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

65 - 2002, ASES 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Blédina S.A." concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

138 - QOC 2002-198 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de la propreté canine

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

206 - QOC 2002-270 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour assurer la sécurité des piétons rue de Jouy (4e), suite aux travaux de l'arrière de l'hôtel de Beauvais

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

130 - QOC 2002-247 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'une maison des associations dans le 7e arrondissement

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

96 - 2002, DLTI 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

134 - QOC 2002-251 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris relative au coût du programme pluriannuel pour l'amélioration de la protection des lieux habités

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

119 - QOC 2002-287 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur les problèmes que rencontrent les hôteliers lors de l'accueil et du départ des touristes voyageant en autocar

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

194 - QOC 2002-225 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant les modalités de fonctionnement et d'utilisation des salles de réunion de l'Hôtel-de-Ville

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

172 - QOC 2002-232 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'installation de dispositifs permettant de renforcer la sécurité aux abords des établissements scolaires

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

168 - QOC 2002-228 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris à propos de la création d'un secteur sauvegardé ou d'une Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager à Montmartre (18e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

191 - QOC 2002-222 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant la publication des cartes de nettoyage de la Capitale

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

98 - 2002, DFAE 40 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation à la règle du repos dominical

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

3 - Souhaits de bienvenue

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

28 - 2002, DFAE 46 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2002

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

8 - Dépôt de questions d'actualité

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

144 - QOC 2002-204 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la location de salles municipales ou para-municipales dans le cadre des campagnes des élections présidentielles et législatives

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

159 - QOC 2002-219 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la suppression de places de stationnement intervenue à l'occasion de la création de "quartiers tranquilles" ou de "quartiers verts"

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

185 - QOC 2002-254 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police au sujet de la situation des pompiers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

175 - VII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-192 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant l'hygiène, la sécurité et les secours à l'Hôtel-de-Ville et dans ses annexes (4e)

125 - II - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-240 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les statistiques de la délinquance

65 - 2002, ASES 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Blédina S.A." concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris

138 - QOC 2002-198 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de la propreté canine

206 - QOC 2002-270 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour assurer la sécurité des piétons rue de Jouy (4e), suite aux travaux de l'arrière de l'hôtel de Beauvais

130 - QOC 2002-247 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'une maison des associations dans le 7e arrondissement

96 - 2002, DLTI 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes

134 - QOC 2002-251 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris relative au coût du programme pluriannuel pour l'amélioration de la protection des lieux habités

119 - QOC 2002-287 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur les problèmes que rencontrent les hôteliers lors de l'accueil et du départ des touristes voyageant en autocar

194 - QOC 2002-225 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant les modalités de fonctionnement et d'utilisation des salles de réunion de l'Hôtel-de-Ville

172 - QOC 2002-232 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'installation de dispositifs permettant de renforcer la sécurité aux abords des établissements scolaires

168 - QOC 2002-228 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris à propos de la création d'un secteur sauvegardé ou d'une Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager à Montmartre (18e)

191 - QOC 2002-222 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant la publication des cartes de nettoyage de la Capitale

98 - 2002, DFAE 40 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation à la règle du repos dominical

3 - Souhaits de bienvenue

28 - 2002, DFAE 46 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2002

8 - Dépôt de questions d'actualité

144 - QOC 2002-204 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la location de salles municipales ou para-municipales dans le cadre des campagnes des élections présidentielles et législatives

159 - QOC 2002-219 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la suppression de places de stationnement intervenue à l'occasion de la création de "quartiers tranquilles" ou de "quartiers verts"

Top of the page

Débat Delib

500 résultats