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Conseil municipal (541)
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17 - VII - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris concernant la consultation sur l'aménagement des rythmes scolaires
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
54 - Vœu présenté par M. GAREL, Mme GUIROUS-MORIN, Mme LE STRAT et les élus du groupe "Les Verts" concernant la création d'un Observatoire de la coopération décentralisée
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
41 - Vœu présenté par Mme Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant le surloyer
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
47 - 2002, DAC 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le soutien au théâtre privé (17e). - Montant : 3.507.000 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
35 - Vœu présenté par MM. François FLORES, Sylvain GAREL et les élus du groupe "Les Verts" relatif au changement de nom du square Willette
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
55 - 2002, SGRI 5 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 78.752 euros. 2002, SGRI 6 - Subvention à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 162.572 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
196 - QOC 2002-259 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris concernant les aires d'accueil pour les gens du voyage
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2002-203 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans les 18e et 19e arrondissements
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
141 - QOC 2002-201 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police à propos de la prolifération du stationnement anarchique dans les secteurs Chapelle et Château-Rouge (18e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
18 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2002-278 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la destination future du bâtiment situé sur le bassin Louis-Blanc (10e), appelé "CIMA Point P"
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
181 - QOC 2002-242 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris au sujet les questions de nutrition et d'alimentation des sans-domicile fixe parisiens
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
29 - Vœu présenté par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la situation des salariés de la FNAC Champs-Elysées
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2002-275 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la mise en place des 35 heures à la Direction de la Propreté et de l'Environnement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2002-283 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la fermeture des voies sur berges pendant la saison estivale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
198 - QOC 2002-261 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris au sujet de la mise à disposition de casiers dans les établissements scolaires
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
40 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI concernant la dégradation du gymnase et des logements sociaux de l'ensemble immobilier municipal situé à l'angle des rues Michel-le-Comte et du Temple
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
102 - Clôture de la séance
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
103 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
24 - Rappel au règlement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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