Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 44

Conseil municipal

Subvention à l'association Paris Bibliothèques (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 15

Conseil municipal

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'œuvre - Autorisation à M. le président de l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer le marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.120.000 euros comprenant les missions du maître d'œuvre, les études préalables complémentaires (géomètre, sondage, tirages, publicités), les missions du coordinateur sécurité et protection de la santé, les missions du contrôleur technique et les assurances, à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 26

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration de la sécurité dans les escaliers et de mise aux normes de sécurité de l'ensemble du réseau électrique à l'école élémentaire, 64, rue Dunois (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 117

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de la ventilation et de l'acoustique du hall bassin et l'aménagement des vestiaires du bassin-école Cler (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 69

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 53, rue Baudricourt (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 169

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 68

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés passés avec Mme Orlanda AGOSTHINO, la société "CERAFRANCE" et la société "ENTREPOSE ECHAFAUDAGES" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 11

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 20

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 47

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 181

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des fenêtres au lycée Lucas-de-Nehou (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 59

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec la Société LEFEVRE pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement du traitement et de la mise en sécurité des façades de l'église Saint-Etienne du Mont (5e) lot n°1 "maçonnerie - pierre de taille - nettoyage par cataplasme". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 00/26.543 signé avec la société SETEC Equipements en vue de remplacer celle-ci par la société SETEC Bâtiment dans le cadre de la mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP relative aux travaux de désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 ASES 35

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association "Médecin du Monde", en vue de l'attribution d'une subvention exceptionnelle pour approvisionner en médicaments et consommables médicaux les centres de soin de Buenos Aires (Argentine). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 SGRI 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 29

Conseil municipal

Subvention à l'association SEPIA (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 CABRI 11

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association Paris Bibliothèques (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de la ventilation et de l'acoustique du hall bassin et l'aménagement des vestiaires du bassin-école Cler (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 53, rue Baudricourt (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés passés avec Mme Orlanda AGOSTHINO, la société "CERAFRANCE" et la société "ENTREPOSE ECHAFAUDAGES" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association SEPIA (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

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