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Conseil municipal (541)
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Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 2e arrondissement.
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 33
Conseil municipal
Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 17e arrondissement.
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 87
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, 46, rue Fortuny (17e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 97
Conseil municipal
Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 31
Conseil municipal
Vœu relatif au recensement des immeubles par l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 48
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison et la pose d'équipements et de matériels sportifs destinés aux établissements scolaires du premier et second degré municipal de la Ville de Paris ainsi qu'aux activités périscolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 37
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité à l'école élémentaire, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 120
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux destinés à améliorer les conditions de sécurité de 2 escaliers au lycée municipal Rose-Bertin (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 144
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement des avenues Marcel-Proust et René-Boylesve (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 5
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement du platelage de la passerelle des Arts à Paris 1er et 6ème arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 29
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00 / 26.836, signé avec l'entreprise "ETANCHECO", relatif à la réhabilitation de la couverture du hall bassin de la piscine "BLOMET" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 127
Conseil municipal
Modification de la délibération DAC 167, en date des 25 et 26 septembre 2000, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Batignolles" (17e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 50
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2002
Déliberation
2002 R. 15
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur la liquidation de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement et de rénovation du secteur "Saint-Blaise". Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 22
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du portail d'entrée, de réfection totale du sol de cour et de modernisation de l'étanchéité des terrasses de la halte garderie et la crèche familiale 13, rue Charles Hermite (18e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appels d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 73
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au groupe scolaire, 40-46, rue Jenner (13e). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 110
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires du centre sportif "LA PLAINE" (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 27
Conseil municipal
Vœu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Eugène Claudius-Petit.
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 44
Conseil municipal
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