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2002 (541)
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Conseil municipal (541)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise en sous-œuvre des fondations de la salle de judo de l'école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 66
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un cabinet médical et d'une salle ASEM dans une ancienne classe à l'école maternelle, 56, rue d'Orsel (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 43
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du service de restauration à l'école élémentaire, 31, rue Etienne-Dolet (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 95
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades du marché Saint Quentin 85 bis boulevard Magenta (10e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 31
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du Pont au Double (4e et 5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 67
Conseil municipal
Vœu relatif à une décision de suppression d'une classe à l'école élémentaire de la cité Doré (13e).
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 41
Conseil municipal
Vœu concernant l'attribution du nom de Michel FLEURY à un site parisien.
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 43
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au L.E.I. Gaston-Bachelard (13e) des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 121
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des terrasses à la crèche collective 5-7, rue Carpeaux (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 9
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du marché couvert de Passy, 1, rue Bois-Le Vent (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 29
Conseil municipal
Modification de la délibération 2001 DRH 59, en date des 22 et 23 octobre 2001, portant fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert n° 99/23 - 056/1 et 99/23 - 057/1 aux marchés signés avec "SCR SEINE" pour les travaux de voirie dans les cimetières parisiens, lot n° 3 et lot n°4, au profit de "APPIA PARIS NORD". M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 11
Conseil municipal
Modification de la délibération DAC 5, en date des 9 et 10 juillet 2001, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 13
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "L'Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement" (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 7
Conseil municipal
Subvention à l'association "France-Louisiane franco-américanie" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 SGRI 3
Conseil municipal
Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 45
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des couvertures de l'Université PARIS V René-Descartes (ancienne école de médecine) (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant et de déposer la demande de permis de construire y afférent. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des installations de filtration et du local porte-habits de la piscine Saint-Germain (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 JS 61
Conseil municipal
Approbation du principe de la fermeture de voiries, la nuit, dans le bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 9
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