Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Chœur de chambre Accentus" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 56

Conseil municipal

Acquisition d'une œuvre d'art pour le musée Cernuschi. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 99

Conseil municipal

Subvention à l'Association internationale des maires francophones (1er). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 SGRI 4

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la zinguerie des couvertures des sanitaires sur cour et des logements de fonction, et d'habillage des appuis de fenêtres sur la façade arrière au groupe scolaire 57/59, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 119

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques de la Cité administrative sise 212, avenue Daumesnil (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 107

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état du réseau pneumatique desservant l'Hôtel de Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 193

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une protection anti-pigeons au marché couvert Beauvau Place d'Aligre (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 118

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de la machinerie ascenseur côté escalier A à la Mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 44

Conseil municipal

Approbation du principe du réaménagement du square Ginette-Neveu (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PJEV 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 ASES 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 88

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002

Déliberation

2002 R. 13

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "189 ORDENER" situé 189, rue Ordener (18e) (3ème phase). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 4

Conseil municipal

Subventions aux associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DFAE 19

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de 2 cages d'escaliers situées dans le bâtiment administratif 2, rue Lobau (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 60

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 4 : constitution de la base de données. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 40-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des sous-sols du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris deux conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 SG 3

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la vente de pavés mosaïques de remploi principalement en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou les contrat(s) de vente correspondant(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 11

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Chœur de chambre Accentus" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Acquisition d'une œuvre d'art pour le musée Cernuschi. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Subvention à l'Association internationale des maires francophones (1er). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Approbation du principe du réaménagement du square Ginette-Neveu (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subventions aux associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des sous-sols du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris deux conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la vente de pavés mosaïques de remploi principalement en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou les contrat(s) de vente correspondant(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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