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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Chœur de chambre Accentus" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 56
Conseil municipal

Acquisition d'une œuvre d'art pour le musée Cernuschi. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 99
Conseil municipal

Subvention à l'Association internationale des maires francophones (1er). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 SGRI 4
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la zinguerie des couvertures des sanitaires sur cour et des logements de fonction, et d'habillage des appuis de fenêtres sur la façade arrière au groupe scolaire 57/59, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 119
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques de la Cité administrative sise 212, avenue Daumesnil (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 107
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état du réseau pneumatique desservant l'Hôtel de Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 193
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une protection anti-pigeons au marché couvert Beauvau Place d'Aligre (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de la machinerie ascenseur côté escalier A à la Mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 44
Conseil municipal

Approbation du principe du réaménagement du square Ginette-Neveu (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 88
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 13
Conseil municipal

Tarification des emplacements de métiers forains, des activités commerciales non foraines et de la réalisation de prises de vues photographiques et cinématographiques sur la pelouse de Reuilly (12e), pour la foire du Trône de l'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 38
Conseil municipal

Refinancement d'un programme de réhabilitation par l'O.P.A.C. de Paris de 12 logements d'urgence et un local commercial situé 43, rue des Bois (19e) en un programme de 12 logements locatifs intermédiaires. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 77
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration au centre d'animation Jean-Verdier (10e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 32
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 3 : constitution de la couche géographique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 40-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et de la clôture à l'école élémentaire, 236, rue de Belleville (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 155
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à la mairie du 9e arrondissement. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour la gestion du Fonds régional d'art contemporain de l'Ile-de-France (19e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 103
Conseil municipal

Vœu relatif à l'aménagement du secteur "Vignoles-Est" (20e).

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 42
Conseil municipal