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14 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

46 - 2000, DFAE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais-Parking" une convention d'occupation du domaine public

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

13 - V - Question d'actualité de M. BRAVO, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative à la communication de la Ville de Paris

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

36 - 2000, ASES 49 - Subvention à l'association "Crèche du 1er arrondissement" pour sa crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er). - Montant : 394.771 F

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

10 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux effets à Paris de la couverture maladie universelle

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

62 - QOC 2000-221 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à la création d'un point école aux abords de l'établissement scolaire Saint-Honoré-d'Eylau, 20, avenue Bugeaud (16e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

64 - QOC 2000-223 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Maire de Paris sur l'état des trottoirs de la Capitale

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

21 - 2000, SGCP 2 - Mise à jour des délibérations relatives au régime indemnitaire des élus parisiens

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2000-190 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'état de délabrement de l'église de la Madeleine (8e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

100 - QOC 2000-176 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de la construction d'un bâtiment dans la cour de l'Hôtel Fieubet (4e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

27 - 2000, DVD 53 - Approbation du projet de P.D.U. soumis pour avis aux collectivités territoriales

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

18 - 2000, DFAE 52 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2000

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

38 - 2000, DLH 94 - Aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux zéro de l'Etat. - Renouvellement du dispositif conventionnel avec les établissements de crédit

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

60 - II - Questions des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés".QOC 2000-208 Question de M. Claude ROLAND à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement et de la circulation des autocars

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

74 - QOC 2000-230 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police sur le stationnement des cars de tourisme

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

57 - QOC 2000-170 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe "U.D.F. et modérés" à M. le Maire de Paris à propos du service de psychiatrie de l'hôpital Esquirol

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

110 - QOC 2000-200 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant le groupe scolaire, 65-67, avenue Simon-Bolivar (19e)

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

71 - QOC 2000-198 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris à propos des modalités d'utilisation de l'espace Reuilly, en ce qui concerne le nombre de manifestations organisées en 1998 et 1999

MARS 2000
Débat
Conseil municipal

47 - 2000, DFAE 51 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical

MARS 2000
Débat
Conseil municipal