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28 - 2000, DAUC 32 - Secteur du Parc de Passy (16e). - Aménagements de voirie avenues René-Boylesve, Marcel-Proust et voie E/16. - Avis favorable au projet d'aménagement de voirie. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique de l'opération en vue de l'acquisition de demi-sols de voies privées avenues Marcel-Proust, René-Boylesve et voie E/16
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
3 - Aide exceptionnelle en faveur des populations sinistrées du Mozambique et de Madagascar
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
89 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-209 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO, Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux logements des étudiants et des jeunes salariés
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2000-213 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du devenir du groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (14e)
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2000-184 Question de MM. Georges SARRE, Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des modes de calcul élaborés pour définir le "taux de desserte" en matière d'équipements destinés à la garde des enfants de moins de 3 ans
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
54 - Liste des membres présents
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 2000-2004 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la création d'une zone UL dans le secteur "Mont-Louis"
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
15 - Proposition de vœu n° 3 déposée par le groupe socialiste concernant la création d'une commission d'enquête extra-municipale sur les inspecteurs de sécurité
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2000-219 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'opération "piétons-vélos" sur les berges du canal Saint-Martin (10e)
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
22 - 2000, AJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par l'Association de sauvegarde Boulogne les Princes, visant à l'annulation de la délibération, en date du 29 juin 1999, autorisant M. le Maire de Paris à déléguer la gestion du service du Parc-des-Princes
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2000-202 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris au sujet des déclarations d'intention d'aliéner
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 2000-174 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation d'un mémorial national à la mémoire des militaires morts pour la France de 1952 à 1962 en Afrique du Nord
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2000-212 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'application de la convention de programme social thématique pour la mobilisation du parc privé en faveur du logement des personnes défavorisées
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 2000-175 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris sur l'élaboration d'un plan pour procéder au revêtement bitumineux des rues pavées
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
52 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
17 - 2000, DFAE 48 - Résiliation par avenant n° 3 de la convention signée le 24 décembre 1980 entre la Ville de Paris et la société "DAUPHIN OTA". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "DAUPHIN S.A." une convention accordant à cette société le droit d'exploiter de la publicité sur certaines propriétés communales
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2000-218 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'association "Carrefour 14".QOC 2000-207 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris à propos du centre social "Notre Maison"
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
19 - 2000, DVLR 35 - Subvention à l'association "Commune libre des Halles de Paris", 52, rue de l'Arbre-Sec (1er). - Montant : 4.500 F
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
81 - QOC 2000-185 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la nouvelle réglementation européenne sur l'hygiène des produits frais
MARS 2000
Débat
Conseil municipal
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