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Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 1998. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 28
Conseil municipal

des membres présents.

MARS 1998
Déliberation
1998 PP 14
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police de 1998. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

MARS 1998
Déliberation
1998 PP 14
Conseil municipal

Budget de la Ville de Paris de 1998. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 30-2°
Conseil municipal

Fixation des tarifs applicables aux emplacements de la Foire du Trône pour 1998. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 33
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris concernant le rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 29
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 21
Conseil municipal

Budget primitif de fossoyage dans les cimetières parisiens de 1998. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

MARS 1998
Déliberation
1998 PJEV 26
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de photogravure pour l'édition des imprimés de la Direction générale de l'Information et de la Communication. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DGIC 1
Conseil municipal

Organisation du concours "Bienvenue à Paris" dans le cadre de la Coupe du Monde de football. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DAEE 1
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 20
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 34
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1998. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

MARS 1998
Déliberation
1998 DLTI 6
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 30-1°
Conseil municipal

Modification des tarifs des visites guidées et commentées du patrimoine municipal dont l'animation est confiée à la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 PJEV 12
Conseil municipal