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Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris de 1998. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPE 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 35
Conseil municipal

Fixation de la durée d'étalement des charges à répartir. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de solder les comptes d'avances en garantie d'emprunt correspondant à des procédures de mise en jeu et de recouvrement aujourd'hui définitivement closes. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 48
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 18
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 17
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 19
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 16
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1998
Déliberation
1998 R. 15
Conseil municipal

Service municipal des Pompes funèbres de Paris. - Budget primitif de 1998. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

MARS 1998
Déliberation
1998 DLTI 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, de procéder à la neutralisation des subventions d'équipement n'ayant pas fait l'objet d'un amortissement en M.12. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 46
Conseil municipal

Approbation du programme, d'une part, de substitution de glissières métalliques du terre-plein central du boulevard périphérique par un dispositif continu rigide et, d'autre part, de protection des talus par ce même dispositif à mettre en place sur les trottoirs de rive du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DVD 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président du Comité français d'organisation de la Coupe du monde de football d'une demande de permis de construire en vue d'implanter des bungalows provisoires destinés à abriter les installations techniques du consortium de télévision T.V.R.S. sur le parc de stationnement municipal situé 5-7, rue du Commandant-Guilbaud, Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 143
Conseil municipal

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 32
Conseil municipal

Redevances applicables aux visites guidées payantes autorisées dans les parcs, jardins et cimetières de la Ville de Paris. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 PJEV 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. M. Michel BULTE, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DLH 150
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris-Musées" (2e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 CABRI 9
Conseil municipal

Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif de 1998. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

MARS 1998
Déliberation
1998 CAS 2
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 1998. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 45
Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 30-3°
Conseil municipal