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Subvention à l'Association du collège Charles-Péguy (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2439
Conseil municipal
Subvention d'investissement au "18 théâtre, compagnie Macqueron-Djaoui" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAC 7
Conseil municipal
Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 139
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 29
Conseil municipal
Subvention à l'association "Allegra" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAC 3
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 10, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Cegetel Entreprises" une convention fixant les conditions d'occupation d'emprises relevant du domaine public de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 24-1°
Conseil municipal
Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Approbation du montant global des états spéciaux d'arrondissement et demande de réexamen de chaque état spécial par les conseils d'arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la promotion de la pratique continue des activités physiques et sportives une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention (15e). - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la réfection de corniches en pierre de taille à la Faculté de médecine Descartes (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 87
Conseil municipal
Subvention à l'association "S.O.S. amitié Ile-de-France" à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 8
Conseil municipal
Fixation du prix de vente en régie d'un nouveau livre d'identification d'oiseaux. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 30
Conseil municipal
Subvention à l'Association des résistants du 11 novembre 1940 (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 268
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris de la liste des affaires plaidées par délégation du Conseil de Paris (article L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales) (suite). M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 AJ 2
Conseil municipal
Budget primitif de l'assainissement de 1997. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPE 111
Conseil municipal
Création d'une indemnité de sujétions spéciales en faveur des professeurs de la Ville de Paris affectés en zone d'éducation prioritaire. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 AG 3
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 65
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols au collège municipal, 199, quai de Valmy (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 35
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation du centre sportif "Léon-Biancotto" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la réfection d'une corniche en pierre de taille et de travaux de couverture à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 88
Conseil municipal
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