Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (283)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (283)
Supprimer Document
Déliberation (283)
283 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "Les artisans modernes du bâtiment" pour la restructuration et la réfection du lieu d'appel 17/6, 8, rue Jean-Leclaire (17e). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPE 10
Conseil municipal
Subvention à l'association "M.J.C. Paris-Brancion" pour le fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace - Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 19
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2268
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Mozart (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2270
Conseil municipal
Subvention à l'Association des artistes du music-hall anciens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1562
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 66
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 23, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 1997. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DRH 15
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation et de la mise en service du nouveau système informatique du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLTI 5
Conseil municipal
Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement pour traiter sur mémoires et sur factures, en application de l'article L. 2511-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 23
Conseil municipal
Subvention au foyer socio-éducatif du collège Claude-Monet (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2438
Conseil municipal
Subvention à l'Institut Saint-Pierre-Fourier (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 16
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants - 3e Section (3e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 65
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des associations de fonctionnaires anciens combattants (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 P. 216
Conseil municipal
Transferts, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
MARS 1997
Déliberation
1997 DFAECG 17
Conseil municipal
Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'hiver 1997. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 55
Conseil municipal
Opération "Moulin-de-la-Pointe" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'O.P.A.C. de Paris d'un volume à usage de crèche situé 18, rue du Moulin-de-la-Pointe (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 4
Conseil municipal
Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation à l'hygiène et à la sécurité destinés aux agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DRH 4
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le transport des enfants fréquentant les centres de loisirs d'été de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DASCO 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'Hôpital des Gardiens-de-la-Paix d'une demande de permis de construire visant la réhabilitation d'un bâtiment hospitalier situé 35, boulevard Saint-Marcel (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DAUC 41
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15