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1997 (283)
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Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 19 logements P.L.A.-T.S. et 19 emplacements de stationnement situé 17, rue Richard-Lenoir (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 DLH 351-2°
Conseil municipal
Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction comprenant 120 logements locatifs dont 52 P.L.A. et 68 P.C.L., 12 ateliers d'artistes, des commerces et des locaux d'activités situé dans la Z.A.C. "Manin-Jaurès", lots D-E et E' (19e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 CL 280
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation au stade du Parc-des-Princes, du réaménagement du poste de commandement et de la Tribune officielle avec extension de la corbeille, de l'aménagement des vestiaires, du local arbitres et antidopage, de la zone mixte et du local interviews et de l'aménagement du pôle de presse audiovisuelle dans l'enceinte du stade du Parc-des-Princes (16e) en vue de la Coupe du Monde de football 1998. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 18
Conseil municipal
Prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Saint-Maur - Fontaine-au-Roi" (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant, d'une part, à la convention du 25 avril 1994, signée avec l'Etat et l'A.N.A.H. et, d'autre part, à la convention du 6 juin 1994, signée avec le "Pacte de Paris". M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 29
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 19, rue de l'Arbre-Sec (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.B.C. Puériculture" (16e) une convention pour son service de garde d'enfants à domicile. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 ASES 1
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 52
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des réseaux action de la France combattante (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2222
Conseil municipal
Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un programme de construction comprenant 13 logements locatifs aidés et 13 places de stationnement situé 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 CL 655
Conseil municipal
Réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "SOFI" d'un centre maternel comprenant 22 logements-foyer, 28-32, rue de Romainville et 1 à 3, passage du Montenegro (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt locatif aidé à contracter par ladite société en vue du financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 DLH 654
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école élémentaire, 44, rue du Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 75
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement du plateau central paysager de la Porte d'Aubervilliers (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 PJEV 6
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture de la Poterne-des-Peupliers" pour le fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 16
Conseil municipal
Subvention à l'Association culturelle, loisirs, sports du 13e arrondissement pour le fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Interclub 17 culture jeunesse" pour le fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 JS 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue du ravalement de la fontaine "Cuvier" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DPA 62
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Comité Vendôme" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 1997
Conseil municipal
Compte-rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Montmartre-Rochechouart" (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1997 DLH 6
Conseil municipal
Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces de Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2000
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Le coeur de Vaugirard" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
MARS 1997
Déliberation
1996 P. 2264
Conseil municipal
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