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Débat Délib
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1997 (147)
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Conseil municipal (147)
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Débat (147)
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1 - Ouverture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
33 - 1997, DFAECG 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " Promo métro " une convention relative à la concession du marché couvert des Enfants-Rouges (3e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
24 - 1997, DPA 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration de la portion de l'enceinte Philippe-Auguste située rue des Jardins-Saint-Paul (4e), et, d'autre part, de signer avec l'Etat une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
82 - QOC 97-109 Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'école maternelle de la rue Montmartre (2e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
47 - QOC 97-87 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Préfet de police au sujet de l'explosion qui s'est produite à la Cité universitaire (14e).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
103 - Clôture de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
11 - 1997, AP 1 - Rapport annuel d'activités sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (1996).
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
10 - 1997, CAS 3 - Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Communication de M. le Maire de Paris relative au projet de budget de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
13 - 1997, DLTI 10 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
40 - Liste des membres présents.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
25 - Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
29 - 1997, DFAECG 10-1° - Budget de la Ville de Paris de 1997. - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
37 - 1997, DFAECG 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêts pour l'année 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
27 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
6 - Discussion budgétaire. - Présentation du budget par M. l'Adjoint au Maire chargé des Finances.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
14 - 1997, DLTI 11 - Service municipal des Pompes funèbres. - Budget primitif de 1997.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
18 - 1997, DVD 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la maintenance des horodateurs.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
23 - 1997, DLH 75 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente du bâtiment communal situé 9-11, rue de la Perle (3e). - Mise en œuvre d'un congé pour vendre.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
26 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
MARS 1997
Débat
Conseil municipal
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