Débat-Délibs

88 - QOC 97-115 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au plateau d'évolution de l'école élémentaire, 16, rue Julien-Lacroix (20e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

77 - QOC 97-103 Question de MM. Daniel MARCOVITCH, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les indemnités dues aux agents de sécurité de la Ville de Paris.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

84 - QOC 97-111 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les projets de construction de logements prévus sur les terrains de l'hôpital Sainte-Anne (14e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

11 - III - Question d'actualité de Mmes SCHERER et SILHOUETTE, élues de " Paris, Ecologie, Solidarité et Citoyenneté " à M. le Maire de Paris sur le jardin Villemin.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

20 - 1996, DASCO 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot T1/A4 de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

65 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

96 - QOC 97-132 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la subvention versée à l'Association des auteurs, réalisateurs et producteurs.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

62 - QOC 97-126 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture de l'école maternelle rue Montmartre (2e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

92 - QOC 97-118 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant la construction d'un parking sous la crèche, 8, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

63 - QOC 97-127 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des immeubles situés 109-111-115, avenue Jean-Jaurès (19e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

40 - QOC 97-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité auprès des distributeurs automatiques de billets notamment dans le secteur de la porte de Saint-Cloud (16e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

78 - QOC 97-105 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'association " Nouvelle Acropole " (14e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

21 - 1997, DASCO 7 - Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

19 - 1997, DVD 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'exploitation du stationnement payant de surface des autocars (7e et 8e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

43 - QOC 97-73 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les sans-abri.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

94 - QOC 97-130 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux brochures thématiques éditées par la D.G.I.C.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

55 - QOC 97-90 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les conséquences de la réduction des crédits affectés à la Culture.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

105 - Liste des membres présents.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

93 - QOC 97-129 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de l'association sportive " Omnisport Paris XV " (15e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

2 - Condoléances.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

147 résultats

88 - QOC 97-115 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au plateau d'évolution de l'école élémentaire, 16, rue Julien-Lacroix (20e).

77 - QOC 97-103 Question de MM. Daniel MARCOVITCH, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les indemnités dues aux agents de sécurité de la Ville de Paris.

84 - QOC 97-111 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les projets de construction de logements prévus sur les terrains de l'hôpital Sainte-Anne (14e).

11 - III - Question d'actualité de Mmes SCHERER et SILHOUETTE, élues de " Paris, Ecologie, Solidarité et Citoyenneté " à M. le Maire de Paris sur le jardin Villemin.

65 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

96 - QOC 97-132 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la subvention versée à l'Association des auteurs, réalisateurs et producteurs.

62 - QOC 97-126 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture de l'école maternelle rue Montmartre (2e).

92 - QOC 97-118 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris concernant la construction d'un parking sous la crèche, 8, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e).

63 - QOC 97-127 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le devenir des immeubles situés 109-111-115, avenue Jean-Jaurès (19e).

40 - QOC 97-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de la sécurité auprès des distributeurs automatiques de billets notamment dans le secteur de la porte de Saint-Cloud (16e).

78 - QOC 97-105 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à l'association " Nouvelle Acropole " (14e).

21 - 1997, DASCO 7 - Fixation des tarifs des activités périscolaires organisées par la Mairie de Paris à partir du 30 juin 1997.

19 - 1997, DVD 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'exploitation du stationnement payant de surface des autocars (7e et 8e).

43 - QOC 97-73 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les sans-abri.

94 - QOC 97-130 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux brochures thématiques éditées par la D.G.I.C.

55 - QOC 97-90 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les conséquences de la réduction des crédits affectés à la Culture.

105 - Liste des membres présents.

93 - QOC 97-129 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de l'association sportive " Omnisport Paris XV " (15e).

2 - Condoléances.

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