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32 - 1996, P. 1997 - Subvention à l'association des commerçants " Comité Vendôme ", 8, rue des Capucines (2e). - Montant : 40.000 F.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

61 - QOC 97-125 Question de MM. Alain LHOSTIS, Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du jardin " Villemin " (10e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

80 - QOC 97-107 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Gérard REY, Patrick BLOCHE, Alain RIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant " l'American Center " (12e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

8 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

38 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

31 - 1997, DLH 4 - Compte rendu de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat " 4e - Le Marais " (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention entre l'Etat, l'A.N.A.H. et la Ville de Paris relative à la conduite de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le " Pacte de Paris " la convention relative au suivi et à l'animation de cette opération.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

28 - 1996, CL 287 - Réalisation d'un programme pour personnes défavorisées prévu par le Protocole sur le logement signé entre la Ville de Paris et l'Etat. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs aidés très sociaux (P.L.A.-T.S), des commerces et 27 places de stationnement situé 22-26, rue Moret (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

69 - QOC 97-95 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de prestations de service de la C.P.C.U.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 97-108 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des problèmes de sécurité aux abords du lycée d'enseignement commercial " Maria Deraismes " (17e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

102 - B - Question d'un Conseil d'arrondissement.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

95 - QOC 97-131 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de subventions versées à différentes associations ayant les mêmes buts.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

57 - QOC 97-121 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'attribution du nom de Mme Dulcie September à une voie parisienne.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

37 - Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

34 - 1997, DFAECG 11 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

30 - 1997, DAUC 11 - Constitution de servitudes réciproques entre la parcelle appartenant à la Ville de Paris située 26-28, rue Boyer et 27 à 31, rue du Retrait et la parcelle appartenant à l'Etat située 25, rue du Retrait (20e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

85 - QOC 97-112 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des crédits affectés à la Culture en 1997.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

10 - II - Question d'actualité de M. Bertrand BRET, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris sur la réservation des places en colonies de vacances de la Ville de Paris.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

89 - QOC 97-116 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la vente du patrimoine de la S.E.F.I.M.E.G. (14e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

60 - QOC 97-124 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'application du plan " Vigipirate " quais de Jemmapes et de Valmy (10e).

MARS 1997
Débat
Conseil municipal

76 - QOC 97-102 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le suivi médical des enfants dans les crèches parisiennes.

MARS 1997
Débat
Conseil municipal