Débat-Délibs

15 - 1997, P 132 - Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique, 16, rue Le Dantec (13e). - Montant : 8.000 F.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

64 - QOC 97-128 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le projet envisagé pour l'hôtel " Printania ", 9-11, boulevard Sérurier (19e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

83 - QOC 97-110 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative au recensement effectué dans l'immeuble situé 14, rue de Lourmel (15e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

98 - QOC 97-135 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à la mise en conformité des machines utilisées dans les lycées techniques municipaux et les écoles supérieures d'arts appliqués de la Ville de Paris.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

41 - QOC 97-119 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative au calendrier des vacances scolaires de 1997-1998.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

101 - QOC 97-138 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le nombre de locaux mis à disposition des associations parisiennes.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

39 - A - Questions des Conseillers de Paris.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

5 - Communication de M. le Maire de Paris sur les métiers d'art et les industries de création.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 97-117 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à l'envahissement des panneaux publicitaires.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

67 - QOC 97-93 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements sociaux construits depuis 1990.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

90 - V - Questions des élus non-inscrits.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

79 - QOC 97-106 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des locaux mis à disposition des associations du 9e arrondissement.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

35 - 1997, DFAECG 15 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

7 - Dépôt de questions d'actualité.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

49 - QOC 97-80 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des aménagements prévus rue Saint-Blaise (20e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

12 - IV - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Préfet de police relative à l'irruption d'un groupe hostile à l'interruption volontaire de grossesse dans la clinique Isis (13e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

45 - QOC 97-85 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'immeuble situé à l'angle des rues Cardinale, de l'Echaudé et Bourbon-le-Château (6e).

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

73 - QOC 97-99 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la réglementation concernant les chanteurs de rues.

MARS 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

147 résultats

15 - 1997, P 132 - Subvention à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique, 16, rue Le Dantec (13e). - Montant : 8.000 F.

64 - QOC 97-128 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le projet envisagé pour l'hôtel " Printania ", 9-11, boulevard Sérurier (19e).

83 - QOC 97-110 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative au recensement effectué dans l'immeuble situé 14, rue de Lourmel (15e).

98 - QOC 97-135 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative à la mise en conformité des machines utilisées dans les lycées techniques municipaux et les écoles supérieures d'arts appliqués de la Ville de Paris.

41 - QOC 97-119 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative au calendrier des vacances scolaires de 1997-1998.

101 - QOC 97-138 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le nombre de locaux mis à disposition des associations parisiennes.

39 - A - Questions des Conseillers de Paris.

5 - Communication de M. le Maire de Paris sur les métiers d'art et les industries de création.

91 - QOC 97-117 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à l'envahissement des panneaux publicitaires.

67 - QOC 97-93 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements sociaux construits depuis 1990.

90 - V - Questions des élus non-inscrits.

79 - QOC 97-106 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des locaux mis à disposition des associations du 9e arrondissement.

35 - 1997, DFAECG 15 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

7 - Dépôt de questions d'actualité.

3 - Adoption de comptes rendus.

0 - Introduction

49 - QOC 97-80 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des aménagements prévus rue Saint-Blaise (20e).

12 - IV - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Préfet de police relative à l'irruption d'un groupe hostile à l'interruption volontaire de grossesse dans la clinique Isis (13e).

45 - QOC 97-85 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'immeuble situé à l'angle des rues Cardinale, de l'Echaudé et Bourbon-le-Château (6e).

73 - QOC 97-99 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la réglementation concernant les chanteurs de rues.

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